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Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 13 AVRIL 2023
Procès Verbal - Procs verbal avril 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procs verbal avril 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Industrie,
VILLE
PH
D’AVESNES-LES-AUBERT PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14 AVRIL
2023
Le
quatorze
avril
deux
mille
vingt-trois,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’AVESNES-LES-AUBERT
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
BASQUIN,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
lui
a
été
faite
le
7
avril
2023,
laquelle
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
Loi.
sr Étaient
présents
:
Mmes
et
MM.
A.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
A.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
O.
LECLERCQ,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
A.
GOFFART,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
F.
BOZION
à À.
SORREAUX,
T.
SANTER
à
R.
TESSON,
V.
WAXIN
à
À.
BISIAUX,
D.
RUELLE
à
C.
MASSE.
Secrétaire
de
séance
: Mme.
E.
LEGRAND.
Monsieur
le
Maire
procède
à
l’appel
nominatif
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Madame
Éliane
LEGRAND
a
été
nommée
secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
3
Mars
2023
a
été
adopté
à
l’unanimité.
Après
son
propos
introductif,
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'Assemblée
les
points
prévus
à
l’ordre
du
jour. CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
AVRIL
2023
ORDRE
DU
JOUR
. Compte
de
Gestion
2022
. Compte
Administratif
2022
. Affectation
définitive
des
résultats
2022
. Fiscalité
locale
2023
. Budget
Primitif
2023
. Subventions
2023
. Cotisation
pour
l'association
ACTION
. Tarifs
et
rémunérations
diverses
2023
- Dépenses
. Tarifs
et
rémunérations
diverses
2023
- Recettes
10.
Participations
intercommunales
2023
-— SIDEC
11.
Modification
de
la
demande
déposée
au
titre
du
fonds
de
concours
intercommunal
sur
l'exercice
2023
12.
Archivage
municipal
—
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Nord
pour
une
mission
d'archivage
13.
Concours
des
maisons
fleuries
2023
—
Récompenses
14.
Rénovation
de
façades
— Attribution
de
subvention
15.
Règlement
d'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
16.
Motion
pour
la
sauvegarde
de
l'emploi
dans
le
Cambrésis
17.
Questions
diverses
© © MN O Or BB © ND
| N°
1/14/04/2023
- COMPTE
DE
GESTION
2022
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adiointe
aux
Finances
Avant
le
1%
juin
de
l'année
qui
suit
la
clôture
de
l'exercice,
le
Trésorier
établit
un
Compte
de
Gestion
par
budget
voté
(budget
principal
et
budgets
annexes).
Pour
rappel,
le
Compte
de
Gestion
retrace
les
opérations
budgétaires
en
dépenses
et
en
recettes,
selon
une
présentation
analogue
à
celle
du
Compte
Administratif.
Il est
également
soumis
au
vote
de
l’assemblée
délibérante
qui
peut
constater
ainsi
la
stricte
concordance
et
adéquation
entre
les
deux
documents
(Compte
Administratif
et
Compte
de
Gestion
2022).
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À L'UNANIMITÉ,
le Conseil
Municipal
adopte
:
Le
Compte
de
Gestion
2022
dressé
par
le
Receveur.
N°
2/14/04/2023
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Exposé
de
Monsieur
le
Maire Conformément
à
article
L2121-31
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
l’arrêt
des
comptes
de
la
commune
est
constitué
par
le
vote
du
Conseil
Municipal
sur
le
compte
administratif
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
Celui-ci
doit
intervenir
avant
le
30
juin
de
l’année
suivant
l'exercice.
D'autre
part,
l'article
L2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
que,
dans
la
séance
où
le
Compte
Administratif
est
débattu,
le
Conseil
Municipal
élit
son
Président
et
que
le
Maire
doit
se
retirer
au
moment
du
vote.
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adiointe
aux
Finances
L'Ordonnateur
rend
compte
annuellement
des
opérations
budgétaires
qu'il
a
exécutées.
À
la
clôture
de
l'exercice
budgétaire,
qui
intervient
au
31
janvier
de
l’année
N+1,
il
établit
le
Compte
Administratif
du
budget
principal
ainsi
que
les
Comptes
Administratifs
des
éventuels
budgets
annexes.
Les
réalisations
de
l'exercice
s'établissent
par
section
comme
suit :
e
section
de
fonctionnement
(hors
affectation)
e
dépenses :
2.730.387,53€
Oo
recettes
:
3.143.600,60€
e
section
d'investissement
o
dépenses :
912.316,46€
©
recettes
:
1.765.363,68€
Concernant
les
dépenses
de
fonctionnement,
il
est
à
noter
notamment
et
à
titre
de
précision,
que
les
charges
à
caractère
général
se
sont
élevées
à
783.625,82€
(soit
28,7
%
des
charges
de
fonctionnement).
Les
charges
de
personnel
étaient
de
1.249.059.06€
(soit
45,75
%
des
charges
de
fonctionnement).
Pour
les
recettes
de
fonctionnement,
il
est
à
noter
que
les
deux
postes
les
plus
importants
sont
les
impôts
et
taxes
: 1.377.313,05€
(soit
43.81
%
des
recettes
de
fonctionnement)
et
les
dotations
et
participations:
1.430.284,76€
{soit
45,50
%
des
recettes
de
fonctionnement).
Pour
les
dépenses
d'investissement,
nous
pouvons
noter
notamment
que
les
dépenses
d'équipement
s'élèvent
à
718.936,44€.
Le
capital
des
emprunts
s’est
élevé
à
169.360,48€.
En
recettes
d'investissement,
le
montant
des
subventions
perçues
s'élève
à
703.263,90€.
Compte
tenu
des
résultats
antérieurs
et
des
restes
à
réaliser,
le
Compte
Administratif
2022
présente
les
résultats
définitifs
suivants :
e
section
de
fonctionnement :
+
413
213,07
€
e
section
d'investissement :
+370.217,52
€ Monsieur
le
Maire
expose
les
différentes
imputations
et
lignes
budgétaires
tant
en
section
fonctionnement
qu’en
section
d'investissement.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
adopte
(Monsieur
le
Maire
ne
prenant
pas
part
au
vote) :
Le
Compte
Administratif
2022
dont
les
résultats
sont
les
suivants
:
e
Section
de
fonctionnement :
+
413
213,07
€,
e
Section
d'investissement :
+
370.217,52
€.
N°
3/14/04/2023
- AFFECTATION
DÉFINITIVE
DES
RÉSULTATS
2022
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adjointe
aux
Finances
Il
est
fait
part
à
l'Assemblée,
qu'en
vertu
de
l'instruction
M
14,
le
Conseil
Municipal
doit
délibérer
sur
les
résultats
définitifs
du
Compte
Administratif
de
l'exercice
écoulé.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le Conseil
Municipal
adopte
:
L’affectation
définitive
des
résultats
de
l’exercice
2022
s'effectue
de
la
manière
suivante
:
+ __ Excédent
de
fonctionnement
reporté
: 413.213,07
€,
+ _
Excédent
d'investissement
reporté
: 370.217,52
€.
N°
4/14/04/2023
- FISCALITÉ
LOCALE
2023
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON.,
Adjointe
aux
Finances
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
n’y
a
pas
d'augmentation
des
taux
communaux.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
pour
l’année
2023
les
taux
d'imposition,
à
savoir : e
Taxe
sur
le
foncier
bâti
Taux
47,26
%,
e
Taxe
sur
le
foncier
non
bâti
Taux
62,20
%,
e
Taxe
d'habitation
des
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
Taux
14,20
%.
N°
5/14/04/2023
- BUDGET
PRIMITIF
2023
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adjointe
aux
Finances
Le
Budget
Primitif
2023
(avec
reprise
des
résultats
définitifs
de
lexercice
2022)
s'inscrit
dans
une
dégradation
historique
des
besoins
de
financement
des
administrations
publiques
et
dans
un
contexte
de
contraintes
notamment
liées
à
la
forte
hausse
des
coûts
de
l'énergie
et
à
une
inflation
sans
précédent,
s’ajoutant
à
la
stagnation
des
dotations
provenant
de
l'Etat
et
à
la
réforme
de
la fiscalité.
Il
est
important
de
rappeler
également
que
les
collectivités
territoriales
ont
été
associées
dès
2014
à
l'effort
de
redressement
des
comptes
publics
via
une
réduction
sans
précédent
des
concours
financiers
qui
leur
sont
accordés
par
l'Etat.
Il est
avéré
que
la
conjoncture
de
resserrement
des
finances
publiques,
avec
la
baisse
des
dotations
et
l'augmentation
des
transferts
de
charges,
a
eu
un
impact
très
important
sur
les
capacités
financières
et
d’autofinancement
de
l'ensemble
des
collectivités
locales
et
contraindra,
par
conséquent,
leurs
actions
futures.
Les
charges
de
personnel
augmentent
à
effectif
constant
sous
la
logique
des
reclassements
et
bonifications
mais
aussi
la
revalorisation
du
point
d'indice
des
agents
territoriaux.
Le
gouvernement
a
annoncé
également
la
hausse
de
la
cotisation
des
employeurs
publics
à
la
CNRACL
dans
le
cadre
du
projet
de
réforme
des
retraites.
Sans
oublier
les
cotisations
aux
différents
syndicats
intercommunaux
qui
augmentent
à
l’image
de
notre
cotisation
au
SDIS.
Donc
comme
pour
les
années
précédentes,
pour
assurer
l'équilibre
budgétaire
du
présent
exercice,
il
est
plus
que
nécessaire
de
faire
preuve
d'une
réelle
prudence
budgétaire,
tant
en
section
de
fonctionnement
qu’en
section
d'investissement.
Au
regard
des
obligations
légales,
des
sujets
d'importance
s'imposent
comme
la
mise
aux
normes
de
sécurité
et
d'accessibilité
de
nos
bâtiments
communaux.
ll est
à
rappeler
encore
que
nous
n'avons
aucune
visibilité
après
2024
au
regard
de
la
compensation
liée
à
la
suppression
de
la
Taxe
d'Habitation.
Les
collectivités
ont
en
effet
perdu
une
grande
part
de
leur
autonomie
fiscale.
Il
est
donc
proposé
de
poursuivre
la
vigilance
engagée
sur
les
dépenses
de
fonctionnement
afin
de
conserver
des
marges
de
manœuvre
pour
alimenter
la
section
d'investissement.
Pour
le
Budget
Primitif
2023,
la
section
de
fonctionnement
s'équilibre
ainsi
à
la
somme
de
3.579.063
€.
Les
chapitres
principaux
en
dépenses
de
cette
section
sont :
e
Les
charges
de
personnel
prévisionnelles
qui
s'élèvent
à
1.357975
€,
calculées
au
vu
de
l'état
actuel
des
effectifs
et
de
l’évolution
naturelle
à
prévoir
des
carrières
des
fonctionnaires
territoriaux ;
.
Les
charges
à
caractère
général
s'élèvent
à
1.011.300
€; e
Les
autres
charges
de
gestion
courante
s'élèvent
à 431.555
€.
Concernant
les
recettes
de
fonctionnement,
elles
proviennent
pour
l'essentiel
des
impôts
et
taxes
qui
s'élèvent
à
1.419.550
€
(1.377.313
€
en
2022).
Cette
légère
augmentation
est
due
à
la
revalorisation
automatique
des
bases
fiscales
par
l'Etat.
Les
dotations
et
participations
s'élèvent
à
1.436.500
€
(1.430.284
€ en
2022).
La
section
d'investissement
est
équilibrée
à
hauteur
de
3.543.800
€
(en
2022:
2.709.829
€).
Concernant
les
dépenses
de
cette
section
d'investissement :
e
Les
nouvelles
dépenses
d'équipement
s'élèvent
à
2.635.500
€;
e
Les
reports
de
programmation
sont
de
883.300
€ ;
e
Le
remboursement
des
emprunts
en
capital
s'élève
à
195.000
€
(en
annuïités
constantes). Pour
les
recettes
d'investissement,
nous
pouvons
évoquer
les
reports
de
crédits
de
692.786
€
et
les
prévisions
nouvelles
d’un
montant
de
1.740.913
€.
Évidemment
les
investissements
sont
fléchés
au
regard
des
recettes
perçues.
Ce
sont
bien
les
subventions
obtenues
qui
détermineront
l'engagement
ou
non
des
investissements
inscrits
au
Budget
Primitif.
Monsieur
le
Maire
expose
en
détail
le
BP
2023
tant
en
section
de
fonctionnement
qu'en
section
d'investissement.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
projet
de
Budget
Primitif
2023
comme
proposé
(avec
les
résultats
définitifs
de
l'exercice
2022).
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à
la
somme
de
3.579.063
€
et
la
section
d'investissement
à
hauteur
de
3.543.800
€.
N°
6/14/04/2023
—
SUBVENTIONS
2023
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adiointe
aux
Finances
Le
Conseil
Municipal
voudra
bien
se
prononcer
sur
les
subventions
2023
telles
que
proposées.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cela
a
été
discuté
en
Commission
«
Finances
». DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
sur
le
montant
des
subventions
2023
telles
que
proposées.
(Ne
prennent
pas
part
au
au
vote:
R.
TESSON
(+
procuration
T.
SANTER)
qui
est
Présidente
d'association
et
les
membres
d'associations:
V.
WAXIN
(procuration
à
A.
BISIAUX),
J-C
PAVAUX,
T.
CARON,
C.
CLAISSE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEGRAND,
E.
LEDUC,
C.
PORTIER,
F.
BOZION
(procuration
A.
SORREAUX),
O.
WATIOTIENNE
ainsi
queLECLERCQ,
A.
MAILLARD,
les
délégués
d'ACTION
L.
MAILLARD,
J-B
HERBIN,
S.
WATIOTIENNE,
J-C
PAVAUX.
C.
MOREAU,
S.
SUBVENTIONS
DACTDUTONS
|
VOIX
|
NE
PRENNENT
PAS
POUR
PART
AU
VOTE
2023
A.P.E.
Collège
Paul
Langevin
300,00!
27
A.P.E.
Ecoles
Primaire
et
Maternelle
3 600,00!
27
Amicale
des
Anciens
d'Algérie
(FNACA)
700,00!
27
M.
WAXIN
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
750,00|
25
{procuration
à
A.
BISIAUX)
Amicale
du
Personnel
Communal
Actif
2
200,00!
27
Amicale
du
Personnel
Communal
Retraité
3
000,00!
27
Arts
et
Culture
2
000,00!
27
Avesnes
cyclosport
600,00!
26
J-C
PAVAUX
Baby
Foot
Avesnois
500,00!
27
Club
de
Judo
Jujitsu
d'Avesnes
900,00!
27
T.
CARON
+
C.
Comité
des
Fêtes
3
500,00!
24
CLAISSE
+
Y.
CHASTIN
Coopérative
Scolaire
Danièle
Casanova
500,00!
27
Coopérative
Scolaire
Joliot
Curie
650,00!
27
;
R.
TESSON
+
1
Cultur'Danse
1
500,00!
25
PROC.
T.
SANTER
s
cas
E,
LEGRAND
+
E,
Groupe
Arpège
(avec
partitions)
4
000,00!
25
LEDUC
Harmonie
Batterie
(avec
partitions
et
3
600,00!
26
E.
LEDUC
instruments) Harmonie Batterie
-
subv.
excep.
0,00!
26
E.
LEDUC
tambour
élections
Karaté
Club
Avesnois
1
000,00!
26
C.
PORTIER
F.
BOZION
Les
Godillots
Aveshois
-
section
marche
500,00!
25
(procuration
à A.
SORREAUX)
.
:
.
A.
MAILLARD
+5.
Les
Godillots
Avesnois
-
section
yoga
250,00!
25
WATIOTIENNE
Les
Majorettes
(avec
partitions)
2
000,00!
27
Les
Pêcheurs
Avesnois
650,00|
27
Les
Pétanqueux
450,00!
27 Les
Pétanqueux
(subv.
excep.
concours
85,00
Ducasse
Septembre)
77
Les
Randonheurs
Avesnois
500,00
27
Olympique
Club
Avesnois
11
000,00!
27
Secours
Populaire
Comité
Local
Avesnes
1
500,00!
27
Société
de
Chasse
d'Aveshes
400,00!
27
Tennis Club Avesnois
1 650,00)
25 |
°ÉAOTENNE
Union
des
Retraïtés
et
Personnes
Agées
840,00!
26
E. LEGRAND
Y'S'Ron
Toudis
Là
750,00!
27
Honneur
et
Patrie
du
Nord
0,00!
27
Les
Billoneux
du
112
250,00!
27
Zumba
Fitness
.
400,00!
27
Le
Souvenir
Français
50,00!
27
Vieux
Motard
Que
Jamais
400,00!
27
Sport
Fitness
160,00,
27
Loisirs
Voyages
500,00!
27
TOTAUX
51
635,00
an
110
000,00
PARTICIPATIONS
L.
MAILLARD
, J-B.
Action - Propreté en Ville
24 800,00|
23 |
ATIGHENNE, DC.
PAVAUX
L.
MAILLARD
, J-B.
Action
- Espace de Vie Sociale
3 500,00|
23
WATIOTIENNE
JC.
PAVAUX
Ne
prennent
pas
part
au
vote
les
présidents
et
membres
d'associations
ainsi
que
les
délégués
d'Action
| N°
7/14/04/2023
—
COTISATION
POUR
L'ASSOCIATION
ACTION
Exposé
de
Madame
Carole
PORTIER,
Adjointe
aux
Affaires
Sociales,
Séniors
et
Handicap
La
commune
intercommunale
ACTION.
d'Avesnes-les-Aubert
est
adhérente
à
l'association À
ce
titre,
la
municipalité
est
appelée
à
régler
une
cotisation
annuelle
fixée
en
2023
à 728,00
€.
C'est
pourquoi,
il est
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'autoriser
le
versement
de
cette
cotisation.
DÉCISION
À
L'UNANIMITÉ
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
déléqués
d’ACTION)
:
L.
MAILLARD,
J-B
HERBIN,
S.
WATIOTIENNE,
J-C
PAVAUX,
le
Conseil
Municipal
autorise
le
versement
de
cette
cotisation
annuelle.
N°
8/14/04/2023
- TARIFS
ET
RÉMUNÉRATIONS
DIVERSES
2023
- DÉPENSES
|
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON.,
Adjointe
aux
Finances
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
les
propositions
de
tarifs
et
rémunérations
diverses,
en
dépenses
telles
que
proposées.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
sur
les
propositions
de
tarifs
et
rémunérations
diverses,
en
dépenses
telles
que
proposées.
N°
9/14/04/2023
- TARIFS
ET
RÉMUNÉRATIONS
DIVERSES
2023
- RECETTES
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adjointe
aux
Finances
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
les
propositions
de
tarifs
et
rémunérations
diverses,
en
recettes
telles
que
proposées.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L’'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
sur
les
propositions
de
tarifs
et
rémunérations
diverses,
en
recettes
telles
que
proposées.
N°
10/14/04/2023
- SIDEC
—
PARTICIPATION
2023
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adjointe
aux
Finances
Afin
de
contribuer
aux
charges
syndicales
du
Syndicat
Intercommunal
de
l'Energie
du
Cambrésis
(SIDEC),
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal,
conformément
à
l’article
L
5212-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
de se
prononcer
sur
le
mode
de
participation
2023.
|| vous
est
proposé
une
participation
sous
forme
de
participation
directe
comme
en
2022.
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À L’UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
sur
le
mode
de
recouvrement
des
charges
syndicales
du
SIDEC
sous
forme
de
participation
directe
comme
en
2022.
N°
11/14/04/2023
-
MODIFICATION
DE
LA
DEMANDE
DÉPOSÉE
AU
TITRE
DU
FONDS
DE
CONCOURS
INTERCOMMUNAL
SUR
L'EXERCICE
2023
Exposé
de
Madame
Roselyne
TESSON,
Adiointe
aux
Finances
Le
3
mars
2023,
le
Conseil
Municipal
s'est
prononcé
en
faveur
de
la
demande
d'un
fonds
de
concours
intercommunal
afin
d'être
accompagné
dans
la
réalisation
des
travaux
d'aménagement
à
réaliser
dans
les
locaux
abritant
les
services
de
la
gendarmerie
nationale
(délibération
n°7/03/03/2023).
La
demande
portait
sur
un
accompagnement
de
15
000
€
HT.
Or,
la
commune
peut
solliciter
jusqu'à
20
000
€
HT
à
condition
que
le
montant
du
fonds
de
concours
demandé
n'excède
pas
la
part
du
financement
assurée,
hors
subventions,
par
le
bénéficiaire
du
fonds
de
concours.
Aussi,
il convient
de
revoir
le
plan
de
financement
de
la
manière
suivante
:
Dépenses
Recettes
Libellé
Montant
Libellé
Montant
Part
en
%
éligible (HT)
éligible (HT)
Travaux
63
748
€
Fonds
de
19
124,50
€
30
%
concours DETR
(estimatif)
25
499
€
40%
Autofinancement |
19
124,50
€
30
%
TOTAL
63
748€
TOTAL
63
748€
100%
Après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le Conseil
Municipal
:
-
Approuve
le
plan
de
financement
de
l'opération
modifié
et
décide
d'inscrire
cette
dépense
au
budget,
10 -_
Autorise
le
Maire
à
réaliser
une
demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la
Ca2C
pour
un
montant
de
19
124,50
€
HT,
- _
Autorise
le
Maire
à
demander
une
dérogation
afin
de
pouvoir
éventuellement
engager
le
projet
avant
l'obtention
des
arrêtes
de
subvention
dès
que
le
dossier
sera
réputé
complet,
-
Et
autorise
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
ce
projet.
N°
12/14/04/2023
— ARCHIVAGE
MUNICIPAL
- CONVENTION
AVEC
LE
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DU
NORD
POUR
UNE
MISSION
D’ARCHIVAGE
Exposé
de
Monsieur
le
Maire
Il
est
exposé
à
l’Assemblée
qu'en
raison
de
ses
fonctions,
Monsieur
le
Maire
est
dépositaire
des
archives
communales.
||
est
responsable
civilement
envers
celles-ci,
de
leur
intégrité
et
de
leur
bonne
conservation.
Fort
de
cette
responsabilité,
il
est
nécessaire
pour
les
archives
communales,
que
soit
menée
une
opération
de
tri
et
d'élimination
permettant
un
classement
rationnel
conforme
aux
instructions
en
vigueur.
Comme
les
années
précédentes
et
au
regard
de
la
prestation
effectuée,
Monsieur
le
Maire
s’est
donc
rapproché
du
Centre
de
Gestion
du
Nord
qui
propose
aux
communes
intéressées
une
mission
«
archivage
»
comprenant
notamment
la
prise
en
charge
totale
de
l'intégralité
du
fonds
portant
sur
le
tri,
l'élimination,
l'inventaire
et
l'indexation
des
archives.
Le
montant
de
la
prestation
s'élèverait
à
2652
€
TTC
(pour
68
heures)
et
ferait
l'objet
d’une
convention.
DÉCISION Après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
sur
les
points
suivants
et
:
-
Autorise
la
signature
d’une
convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Nord,
en
vue
de
lui
confier
une
mission
«
Archivage
»,
-
Précise
que
la
prestation
a
été
chiffrée
à
2652
€
TTC
suivant
descriptif
financier
joint
à
la
convention
et
portera
sur
la
prise
en
charge
totale
de
l'intégralité
du
fonds
au
titre
de
l'exercice
2023,
-
Mandate
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tout
document
à
intervenir
et
plus
généralement
prendre
les
dispositions
nécessaires
en
vue
de
la
mise
en
œuvre
de
la
présente
délibération.
11 N°
13/14/04/2023
-
CONCOURS
DES
MAISONS
FLEURIES
2023
-
RECOMPENSES
Exposé
de
Monsieur
Jean-Claude
PAVAUX,
Adjoint
au
Cadre
de
Vie
et
à
la
Transition
Energétique
Le
Concours
des
Maisons
Fleuries,
reconduit
en
2023,
est
ouvert
aux
habitants
de
la
commune
et
basé
essentiellement
sur
la
qualité
de
la
décoration
florale.
Un
jury
sera
appelé
à
noter
les
fleurissements
existants
et
déterminer
le
classement
suivant
divers
critères
(qualité,
quantité,
originalité
et
propreté).
La
commission
propose
deux
catégories
pour
récompenser
les
participants
:
—
Jardin et
jardinet
(vue
de
la
rue)
—
Façade,
balcon
ou
terrasse
(vue
de
la
rue).
L'Assemblée
est
invitée
à
fixer
le
montant
global
des
récompenses
à
attribuer
aux
participants
du
Concours
des
Maisons
Fleuries
2023
à
900
€
en
incluant
les
fleurs
qui
seront
offertes
à
chaque
participant.
La
répartition
desdites
récompenses
sera
établie
et
ajustée
par
le
jury
en
fonction
du
nombre
de
participants.
DÉCISION Après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
favorablement
sur
les
propositions
telles
que
présentées.
N°
14/14/04/2023
-
RÉNOVATION
DE
FAÇADES
-— ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
Exposé
de
Monsieur
Jean-Claude
PAVAUX,
Adioint
au
Cadre
de
Vie
et
à
la
Transition
Energétique
Par
délibération
en
date
du
11
Mars
2022,
l'Assemblée
a
décidé
dans
le
cadre
de
l'amélioration
de
l'aménagement
urbain,
de
renouveler
à
compter
du
1°'
avril
2022
le
subventionnement
lié
aux
travaux
de
rénovation
des
façades,
en
fixant
les
critères
à
respecter
et
le
montant
des
différentes
aides.
Compte
tenu
de
l'intérêt
de
cette
opération
pour
l'embellissement
de
la
Commune,
il
a
été
proposé
de
la
renouveler
pour
les
particuliers
mais
aussi
de
l'étendre
aux
commerçants
et
artisans
avesnois
par
l'octroi
d’une
prime.
À
ce
jour,
un
nouveau
dossier
recevable
au
vu
des
critères
d'attribution,
a
été
reçu
en
Mairie.
Il s’agit
de :
12 -_
Madame
Martine
NICOLLE
-—
157
TER
rue
Henri
Barbusse.
Vu
la
Commission
«
Cadre
de
Vie
et
Transition
Énergétique
»
réunie
le
06
mars
2023
qui
a
émis
un
avis
favorable,
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
se
prononcer
sur
le
versement
d’une
prime
municipale
d'aide
à
la
rénovation
des
façades
à
ce
demandeur
dans
les
conditions
suivantes
:
‘
-_
Madame
Martine
NICOLLE
=
200
€
(travaux
de
peinture).
Il
est
précisé
que
la
prime
ne
sera
versée
qu'après
réception
en
Mairie
des
justificatifs
de
réalisation
et
de
règlement
des
travaux
concernés.
DÉCISION Après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
décide
le
versement
d'une
prime
municipale
d’aide
à
la
rénovation
de
façades
à ce
demandeur.
N°
15/14/04/2023
-
RÈGLEMENT
D'UTILISATION
DE
LA
SALLE
DES
FÊTES
Exposé
de
Madame
Jeanne-Marie
BERNIER,
Adiointe
aux
Fêtes
et
Cérémonies
Au
regard
de
certains
usages,
il
est
nécessaire
de
modifier
le
réglement
d'utilisation
de
la
Salle
des
Fêtes.
DÉCISION Après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITÉ,
le
Conseil
Municipal
adopte
le
règlement
tel
que
proposé.
N°
16/14/04/2023
— MOTION
POUR
LA
SAUVEGARDE
DE
L'EMPLOI
DANS
LE
CAMBRESIS
Exposé
de
Monsieur
le
Maire
Un
voile
noir
est
tombé
sur
l'arrondissement
de
Cambrai
dans
le
département
du
Nord.
13 À
seulement
quelques
jours
d'intervalle,
deux
annonces
brutales
ont
frappé
les
salariés
des
entreprises
Buitoni
de
Caudry
et
Tereos
d'Escaudœæœuvres.
Ce
sont
deux
industries
locales
d'importance
qui
ont
malheureusement
annoncé
leur
fermeture. L'annonce
par
Tereos
de
la
fermeture
de
la
sucrerie
d'Escaudœuvres,
usine
qui
allait
fêter
ses
150
ans,
jette
123
salariés
au
chômage.
Et
ce,
sans
compter
l'impact
de
cette
fermeture
sur
les
saisonniers,
les
transporteurs
et
les
agriculteurs.
À
Caudry,
après
la
suspension
de
la
production
de
l'entreprise
Buitoni,
propriété
de
Nestlé,
le groupe
a
annoncé
la fermeture
du
site.
Un
drame
pour
les
140
salariés
qui
ont
déjà
durement
souffert
du
scandale
sanitaire
lié
à
la
bactérie
E-coli.
Ce
sont
ainsi
deux
entreprises
majeures
de
notre
arrondissement
qui
ferment
leurs
portes
par
des
décisions
particulièrement
arbitraires
de
grands
groupes
financiers.
L'un,
Nestlé,
a
approché
les
100
milliards
d'euros
de
chiffre
d'affaires
en
2022.
L'autre,
Tereos,
au
vu
son
chiffre
d’affaires
au
premier
semestre
2022
s'élever
à
2,975
milliards
d'euros,
en
hausse
de
35
%
par
rapport
au
premier
semestre
2021.
À
cette
suite
Monsieur
le
Ministre
chargé
de
l'Industrie
l’a
dit
lui-même
:
«
Une
entreprise
qui
gagne
de
l'argent
et
qui
ferme
une
usine
(...)
ce
n'est
pas
normal
».
En
effet,
comment
concevoir
que
ces
entreprises
licencient,
avec
son
lot
de
drames
humains,
alors
même
qu'elles
réalisent
des
bénéfices
abyssaux.
Face
à
ces
décisions
totalement
injustes
et
irresponsables,
et
depuis
plusieurs
semaines
maintenant,
les
salariés,
les
syndicats,
les
élus
dans
leur
grande
diversité
à
l'image
des
maires
de
Caudry
et
d'Escaudoeuvres,
les
habitants,
se
mobilisent
pour
sauver
les
emplois.
Notre
arrondissement
a
déjà
durement
souffert
par
le
passé
et
mérite,
à
l'inverse
de
ces
décisions
iniques,
une
attention
toute
privilégiée.
C'est
pourquoi,
par
cette
motion
:
e
Nous
demandons
au
Ministre
chargé
de
l'Industrie
de
se
saisir
pleinement
de
ces
deux
dossiers
majeurs
;
e
Nous
demandons
que
l'État
oblige
ces
groupes
à
prendre
leur
responsabilité
et
d'investir
dans
ces
outils
industriels
essentiels
pour
tout
un
territoire
et
notre
bassin
de
vie
:
e
Nous
exigeons
de
Nestlé
et
de
Tereos
qu'ils
ne
ferment
pas
les
sites,
qu'ils
investissent
dans
l'outil
de
production
et
sauvent
les
emplois.
14 Ce
ne
serait
là
que
justice
pour
les
salariés
qui
ont
tant
donné
à
ces
deux
entreprises
qui,
rappelons-le,
dégagent
des
bénéfices.
Ainsi,
par
cette
motion
et
après
en
avoir
délibéré,
DÉCISION À
L'UNANIMITÉ,
le Conseil
Municipal
:
e
Demande
au
Ministre
chargé
de
l'Industrie
de
se
saisir
pleinement
de
ces
deux
dossiers
majeurs ;
e
Demande
que
l'État
oblige
ces
groupes
à
prendre
leur
responsabilité
et
d'investir
dans
ces
outils
industriels
essentiels
pour
tout
un
territoire
et
notre
bassin
de
vie
;
e
Exige
de
Nestlé
et
de
Tereos
qu'ils
ne
ferment
pas
les
sites,
qu'ils
investissent
dans
l'outil
de
production
et
sauvent
les
emplois.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
prochain
Conseil
Municipal
se
tiendra
le
vendredi
9
juin
prochain
dans
le
cadre
de
la
désignation
des
délégués
pour
l'élection
sénatoriale. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
à
19
heures
35.
La
Secrétaire
de
séance,
NRQETE.
Madame
Éliane
LEGRAND
15