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Déliberation - liste deliberations examinees
Procès Verbal - Procs verbal avril 2023
Déliberation - Liste des dlibrations examines avril 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Avesnes-les-Aubert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations examines avril 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Industrie,
AVESNES-LES-AUBERT,
le
?
{
AVR
2073
Terre
de Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de Cambrai
Tél
: 03
27
82
29
19-
Fax
: 03
27 82
29
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
14
AVRIL
2023
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
s
Etaient
présents
:
Mmes
et
MM.
À.
BASQUIN,
L.
MAILLARD,
C.
PORTIER,
A.
BISIAUX,
R.
TESSON,
J-C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
A.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
©.
LECLERCQ,
Y.
GLACET,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
E.
LEDUC,
C.
CLAISSE,
A.
MAILLARD,
T.
CARON,
A.
GOFFART,
C.
MASSE.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
F.
BOZION
à
A.
SORREAUX,
T.
SANTER
à
R.
TESSON,
V.
WAXIN
à
A.
BISIAUX,
D.
RUELLE
à
C.
MASSE.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l’appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Madame
Éliane
LEGRAND
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Compte
de
Gestion
2022
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Compte
Administratif
2022
Approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
3/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Affectation
définitive
des
résultats
2022
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Fiscalité
locale
2023
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
5/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Budget
Primitif
2023
Approuvé
à
l’unanimité.
———
Hôtel
de
Ville
- Rue
Camélinat
- B.P.
29
- 59129
— Délibération
n°
6/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Subventions
2023
Approuvé
à
l'unanimité
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
présidents
et
membres
d'associations
ainsi
que
les
délégués
d'Action).
Délibération
n°
7/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Cotisation
pour
l’association
ACTION
Approuvé
à
l’unanimité
(ne
prennent
pas
part
au
vote
les
délégués
d'ACTION).
Délibération
n°
8/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Tarifs
et
rémunérations
diverses
2023
- Dépenses
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
9/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Tarifs
et
rémunérations
diverses
2023
- Recettes
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Participations
intercommunales
2023
- SIDEC
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Modification
de
la
demande
déposée
au
titre
du
fonds
de
concours
intercommunal
sur
l'exercice
2023
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
12/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Archivage
municipal
—
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Nord
pour
une
mission
d’archivage
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
13/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Concours
des
maisons
fleuries
- Récompenses
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
14/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Rénovation
de
façades
—
Attribution
de
subvention
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
15/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Règlement
d'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
Approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
n°
16/14/04/2023
examinée
le
14
avril
2023
Motion
pour
la
sauvegarde
de
l’emploi
dans
le
Cambrésis
Approuvé
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affi
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
AVESNES-LES-AUBE
T'AVR,
2073
Le
Maire,
f
nd