Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 27 09 2024 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 19 décembre 2022 visée
Déliberation - Liste des deliberations 27 06 2025
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - CM 14 10 2022 liste des deliberations
Procès Verbal - CM 06.11.25 liste deliberations
Déliberation - CM 2025 12 08 Liste des deliberations
Procès Verbal - CM 06.11.25 liste deliberations
Déliberation - CM 2025 12 08 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 12 2025
Document publié le Vendredi 19 décembre 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 19 12 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 19 DÉCEMBRE 2025
Approbation du procès-verbal du
N° d'ordre Objet
20251219CM166 Budget Primitif 2026
20251219CM167 Vote des taux communaux 2026
20251219CM168 Opération de requalification du quartier Rostand - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)
20251219CM169 Opération de restructuration du groupe scolaire Gallouédec - Autorisation de Programme et Crédit de paiement (AP/CP)
20251219CM170 Opération d'aménagement du secteur du Petit Bois - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)
20251219CM171 Opération Petit Bois - Attribution des marchés de travaux
20251219CM172 Convention de désignation de maître d'ouvrage unique - Réaménagement du site Petit Bois
20251219CM173 Modalités d’attribution des subventions aux associations d’un montant supérieur ou égal à 23 000 € - budget primitif 2026
20251219CM174 Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La Musique de Léonie
20251219CM175 Egalité entre les femmes et les hommes – Rapport 2024
20251219CM176 Convention relative à l'accueil des enfants requérant une attention particulière au sein d'une structure petite enfance gérée par la commune de Saint Jean-de-Braye
20251219CM177 Convention entre la ville de Saint-Jean de Braye et l'association Coup de Pouce partenaire de la réussite à l’école
20251219CM178 Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocation Familiale du Loiret pour le Relais Petite Enfance
20251219CM179 Convention de partenariat entre la ville de Saint-Jean de Braye et Info Jeunes Centre Val de Loire
20251219CM180 Candidature au renouvellement de la reconnaissance Territoire Engagé pour la Nature
20251219CM181 Territoire engagé pour la Transition écologique Climat air Énergie - Demande de labellisation
20251219CM182 Soutien à la lutte contre le frelon asiatique - aide financière pour la destruction de nids -
1/2 reconduction du dispositif et règlement régissant les modalités techniques et financières d'attribution
20251219CM183 Approbation de la convention de mise à disposition de services entre les communes de Boigny-sur-Bionne et de Saint-Jean de Braye - Avenant
20251219CM184 Convention de mise à disposition de services entre les villes de Boigny-sur-Bionne et de Saint-Jean de Braye
20251219CM185 Contrats d'apprentissage - Année 2026-2027
20251219CM186 Protection sociale complémentaire – consultation du Centre de Gestion 45 en matière de santé et de prévoyance
20251219CM187 Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2026
20251219CM188 Modification du tableau des emplois au 31 décembre 2025
20251219CM189 Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
20251219CM190 Rapport d’activité et de développement durable d’Orléans Métropole - exercice 2024
20251219CM191 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable – exercice 2024
20251219CM192 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement – exercice 2024
20251219CM193 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets – exercice 2024
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
2/2