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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 06.11.25 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Famille,
CHAINGY NOTRE VILLE Chaingy, le 17 novembre 2025
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 06 novembre 2025 sont disponibles à l’accueil de la Mairie
sur demande.
IDELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE |
2025-60 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal - approuvée
[RESSOURCES HUMAINES |
2025-61: indemnisation des agents en situation de congés de maladie ordinaire (traitement et IFSE) -
approuvée
2025-62 : Frais de personnel des budgets annexes: remboursement des charges de personnel du budget
CCAS et du budget de l'Eau - approuvée
2025-63 : Rémunération des agents recenseurs (campagne 2026) - approuvée
[FINANCES |
2023-64 : Fixation de la contre-valeur de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable 2026 — application au 1° janvier 2026 - approuvée
[URBANISME |
2025-65: Abrogation des délibérations 2025-08 et 2025-41 portant sur la cession de la parcelle BV 16 -
approuvée
[COMMUNAUTÉ de COMMUNES |
2025-66 : Approbation du Rapport annuel 2024 sur la collecte des déchets (Annexe 1) - approuvée
2025-67 : Présentation du Rapport d'activités 2024 de la Communauté de Communes des Terres du Val de
Loire (Annexe 2) - approuvée
[ENFANCE
2025-68: Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales, la
Communauté de Communes des Terres du Val de Loire et les communes membres (2025-2028) - approuvée
[CONSEIL DE JEUNES |
2025-69 : Demande de participation financière exceptionnelle — Voyage à Paris - approuvée
[QUESTIONS DIVERSES ]
2025-70: Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer et de signer le marché relatif aux travaux de
démolition de la véranda, curage, désamiantage et déplombage du bâtiment du Café de la Place - approuvée
2025-71 : Motion de soutien aux pharmaciens d’officine - approuvée
Pour Le Maire empêché,
Le 1°’ Adjoint,