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Déliberation - CM 27 09 2024 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 09 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 27 SEPTEMBRE 2024
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 17 mai 2024, 28 juin 2024 et 12 juillet 2024
N° d'ordre Objet
20240927CM084 Election d'un 8ème adjoint au maire
20240927CM085 Election d'un 9ème adjoint au maire
20240927CM086 Convention de financement avec la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues Et les Conduites Addictives (MILDECA) et la Préfecture du Loiret
20240927CM087 Création d’un service des objets trouvés à Saint-Jean de Braye
20240927CM088 Organisation d’entrainements cynophiles mutualisés Saint-Jean de Braye et Fleury les Aubrais
20240927CM089 Subvention d’urgence à l’association Art Musique et Loisirs (AML)
20240927CM090 Projets Artistiques et Culturels de Territoire intercommunal avec la ville de Semoy - versement de la contribution
20240927CM091 Convention triennale Festiv’elles 2025-2026-2027
20240927CM092 Talents d'assos - création d'un prix "transition"
20240927CM093 Subvention exceptionnelle à l'AS TAMARIS - remboursement taxe d'habitation
20240927CM094 Subvention de projet à l'association Chapitre 2
20240927CM095 Renouvellement de la convention entre la ville et l’Éducation Nationale pour l’organisation d’activités sportives avec les intervenants extérieurs
20240927CM096 Convention bipartite fixant les modalités et tarifs d’utilisation des installations sportives de la ville par le lycée Jacques Monod 2024-2025
20240927CM097 Convention bipartite fixant les modalités et tarifs d’utilisation des installations sportives de la ville par le lycée Gaudier-Brzeska 2024-2025
20240927CM098 Convention d'habilitation informatique "structures" avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
20240927CM099 Avenant à la convention d'objectif et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - éligibilité des financements pour les établissements d’accueil du jeune enfant
20240927CM100 Avenant à la convention d'objectif et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) / éligibilité des financements périscolaires
1/2 20240927CM101 Avenant à la convention d'objectif et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) / éligibilité des financements extrascolaires
20240927CM102 Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective (SIRCO)
20240927CM103 Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Jean de Braye et l'association du Conservatoire National du Chrysanthème
20240927CM104 Travaux de réaménagement et création d’un bassin hydraulique enterré - Esplanade de Gaulle - avenant n°4 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique passée avec Orléans Métropole
20240927CM105 ZAC du Grand Hameau - Cession de Foncier à la SEMDO
20240927CM106 ZAC du Grand Hameau - 28 rue de Frédeville - Convention de participation
20240927CM107 Extension du périmètre d’intervention de l’Établissement Public Foncier Local Interdépartemental Foncier Cœur de France – Entrée rue de la Mairie Ouest
20240927CM108 Cession 49 rue de Charbonnière
20240927CM109 Convention cadre immobilier avec Agorastore
20240927CM110 Aménagement d'un parc urbain sur la plaine Le Corbusier et requalification des espaces du secteur Rostand - Autorisation de signer l'acte modificatif n°1 - séquence 1 - lot n°1
20240927CM111 Règlement intérieur "hygiène et sécurité"
20240927CM112 Mise à jour du tableau des emplois au 1er octobre 2024
20240927CM113 Prestations de services d'assurance - Ville de Saint-Jean de Braye - Autorisation de signer les marchés
20240927CM114 Vote des taux communaux 2024
20240927CM115 Convention relative à la mise en dépôt d'un dispositif de recueil des demandes de titres d'identité et de voyage
20240927CM116 Délégation générale du conseil municipal au maire en vertu de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales
20240927CM117 Modification de la représentation de la ville au sein du collège Saint-Exupéry
20240927CM118 Modification de la représentation de la ville au sein du Syndicat Intercommunal de Restauration COllective (SIRCO)
20240927CM119 Modification de la représentation de la ville au sein des conseils d'école
20240927CM120 Désignation d'un nouveau référent pour le comité de quartier Charbonnière
20240927CM121 Modification de la représentation de la ville au sein du groupement d'intérêt public (GIP) PRO Santé
20240927CM122 Modification de la représentation du conseil municipal au sein des commissions permanentes
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
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