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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 63 Centre denfouissement du BEYNON designation des membres du Copil
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 63 Centre denfouissement du BEYNON designation des membres du Copil)
Thèmes du document : Union Européenne, Exploration spatiale, Justice et droit,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
mnmnnsnnnnnnn anne EXTRAIT
à d'Agglomérat, DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Communauté d'Aggl on , PROVENCE ALPES D'AGGLOMERATION
AGGLOMERATION L'an deux mille vingt-deux et le neuf du mois de février à quatorze Année 2022 heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes Séance du 9 février 2022 Agglomération, régulièrement convoqué le 1er du mois de février 2022, s'est réuni au Palais des Congrès à DIGNE LES BAINS, sous
N° 63 la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO, Présidente
Objet : Désignation des
membres du COPIL relatif au
groupement de commandes
publiques pour la réalisation
d’une étude préalable d’aide à la
décision pour la gestion
publique du centre
d’enfouissement du BEYNON
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BARDIN Chantal, BASSET Françoise Gusqu'au rapport n° 37), BENOIT Gérard, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit, CHABALIER Sandrine, COCHET Brigitte, COSSERAT Sandrine, DECROIX Hugo, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FIGUIERE Marie José, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET BRUNELLO Patricia, ISOARD Christian, ISOARDI Delphine, JOUVES Marc, KUHN Francis, LAQUET Laura, MAGAUD Marie José, MOULARD Damien, MULLER Emmanuel (jusqu’au rapport n° 73), OBELISCO Francine, OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PAUL Gérard, PELESTOR Michel (à partir du rapport n° 4 à la désignation du Sictiem), PEREIRA Georges, POURCEL Simone (jusqu’au rapport n° 57), PRIMITERRA Geneviève (jusqu’au rapport n° 76), PROUST Brigitte, REINAUDO Gilbert, RISSO Gilbert (absent au rapport n° 30), SANCHEZ Pierre Bernard, SEGOND Claude, SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland (présent jusqu’au rapport n° 28) COMTE Jean Paul a donné pouvoir à GERACE Isabelle
PIERRISNARD Jacqueline a donné pouvoir à CORTES Guy
SEVENIER Jean a donné pouvoir à RUGGERI Laeticia
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à DONNIER Luc
Étaient renrésentés :
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
BOCQUET Patricia a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
CHABAL CALVI Nadia a donné pouvoir à LAQUET Laura
CHALVET Gilles a donné pouvoir à DE SOUZA Benoit
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à VIVOS Patrick
HONNORAT Michelle a donné pouvoir à PAIRE Marie Claude
PAUL Gilles a donné pouvoir à BAILLE Denis
PIERI Bernard a donné pouvoir à BLANC Michel
POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick (à partir du rapport n° 58) QUENETTE Pascale a donné pouvoir à OGGERO BAKRI Céline
SAVORNIN Béatrice a donné pouvoir à ISOARD Christian
Etaient excngés :
BERTRAND Philippe FLORES Sylvain
CROZALS Florent REBOUL Childéric
BOURJAC Jean Marie UGHETTO Wendy
GRAVIERE Remy
f REÇU EN PREFECTURE 1
2022-235
Lo 11/02/2022
Ter aide
9_DE-004-200087497-2022 0208-03 00022022 2022-236
Monsieur René VILLARD), rapporteur, expose ce qui suit :
A l’occasion du Conseil d'Agglomération du 23 novembre 2021, la délibération numéro 16,
relative à l'adhésion de l’Agglomération au groupement de commande, visant à une étude préalable d’aide à la décision pour la gestion publique du centre d’enfouissement du BEYNON, a été adoptée.
Conformément à la délibération, la Présidente par intérim a signé la convention de groupement.
A l’occasion de l’adoption de la délibération, le Conseil a désigné M. René Villard en tant que membre du COmité de PILotage (COPIL), et Mme Sandrine COSSERAT membre suppléante du COPIL.
Pour mémoire, l’objet de ce COPIL de suivi est de permettre une réelle coopération entre les membres, à la fois pendant la phase de passation et pendant la phase d’exécution du marché.
Il vous est proposé de voter pour la reconduction de M. René VILLARD, et de Mme Sandrine COSSERAT, en tant que membres, respectivement titulaire et suppléant, du COPIL.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente Patricia GRANET-BRUNELLO
f REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/02/2022
99DE-04—-200007497-2022 0209-69 09022022