Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 240524
Acte - passeport
unknown - OJ 5 novembre 2021
Déliberation - delib cm de mai
Ordre du Jour - ordre jour 040724
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
unknown - cadastre LE MAS
unknown - plan de situation
unknown - cadastre ZA Pecher
Ordre du Jour - oj 240524
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monistrol-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 240524)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Fiscalité,
Le
16
mai
2024
ste
SUR
LOIRE
N.
réf.
: DGS
-SM
Inrerreactive
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
MAI
2024
FINANCES
PUBLIQUES,
SUBVENTIONS
1
Indemnités
élus
2.
Taxe
locale
sur la publicité
extérieure
année
2025
3.
Demande
de
subvention
pour
la mise
en
œuvre
de
l’opération
« sécurité-voirie
» - radars
pédagogiques
/
aménagement
de
systèmes
de
sécurité
URBANISME
- FONCIERS
4.
Dénomination
d’une
nouvelle
voie
dans
le
cadre
du
plan
d’adressage
5.
Cession
à titre
gratuit
par
la SCI
DOMAINE
DE
LA
RIVOIRE
au
profit
de
la
Commune
de
MONISTROL
SUR
LOIRE
des
parcelles
cadastrées
section
AC
numéros
573
et
574,
lieudit
« Le
Grand
Garet
»
VIE
SCOLAIRE 6.
Tarifs
des
repas
au restaurant
scolaire
à compter
de la rentrée
2024/2025
7.
Tarifs
des
participations
des
familles
pour
les transports
scolaires
otganisés
pat
la
commune
à compter
de
la rentrée
2024/2025
CULTURE
8.
Convention
d’objectifs
et de
moyens
du
3
décembre
2021
signée
entre
la Maison
des
Jeunes
et de
la Culture,
la communauté
de
communes
« Les
Marches
du
Velay
Rochebaron
»
et la
commune
: avenant
n°
2
9.
Convention
de
partenariat
avec
la CCMVR
pour
la valorisation
de
projets
d'éducation
attistique
et
culturelle
10.
Convention
cadre
avec
l'association
des
Amis
de
la médiathèque
11.
Saison
culturelle
municipale
: inscription
des
tarifs
uniques
dans
le livret
des
tarifs
communaux PERSONNEL
|
12.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
|
13.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
avancement
de
grade
14.
Création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à un
accroissement
saisonnier
d’activité
Destinataires
:
Membres
du
Conseil
Municipal
Mme
COSTECHAREYRE,
Directrice
Générale
des
Seryii
M.
DUBOEUF,
Directeur
Général
des
Services
adjoint
Presse Affichage
extérieur
mairie
|
Registre
des délibérations
du
conseil
municipal
|
Mairie
BP
200197,
avenue
de
la
Libération
43120
MonistrolsurLoire
-Tél.0471
66
53
45-Fax:
0471161
6319
WWwW.monistrol-sur-loire.com
Ville membre
de
la Communauté
de
Communes
"Les Marches
du
Velay"