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Compte-Rendu - ggil7 Compte Rendu cm 12 NOVEMBRE 2025 13112025140656
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Fraize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ggil7 Compte Rendu cm 12 NOVEMBRE 2025 13112025140656)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Union Européenne,
COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 12 novembre 2025 à 20 heures 00
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l'Hôtel de Ville de FRAIZE, le mercredi 12 novembre
2025 à 20 heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine - PERSON Damien — OLIVEIRA Fernando - JACQUEL Felaniaina - PERROTEY Christelle — ILUNGA Nancy - FINANCE Jean-François - MICLO Mickaël —- CUNY Annick - — CARGEMEL Sylvie — MARGUET Patricia - JOANNES Mathieu - SIMON Martine — FLEURENTDIDIER François — RIBER Dominique.
Excusés :
MOSER Gabrielle (pouvoir à Martine ANTOINE) - VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON)
BERTONI Jean-Marc (pouvoir à Fernando OLIVEIRA) - MAIULLARI Claire - SALIER Christian (pouvoir
à Damien PERSON) - BARADEL Jean-Marie —- BALTHAZARD Eric.
Absent: //
À été nommée secrétaire de séance: Martine ANTOINE
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1 Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2025 Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 12 novembre 2025, ce dernier n’appelant aucune observation.
(Vote à l'unanimité).
2. Travaux de la Rue des Aulnes : Demande de subventions
Le conseil municipal adopte le projet de requalification de la rue des Aulnes et sollicite les subventions au taux maximum pour la réalisation de ces travaux.
(Vote à l'unanimité)
3. Démolition du Relais Social : Demande de subventions
Le conseil municipal sollicite les subventions au taux maximum pour le projet de démolition du Relais
Social situé Ruelle de l'Hôtel de Ville.
(Vote à l'unanimité)
4. Marché des assurances : attribution du lot n°3
Le conseil municipal décide l'attribution du lot n°3 : protection juridique à la CIADE, pour un montant
de 850 € HT (964€ TTC) et autorise Madame le Maire à signer le marché conclu pour une durée de 3
ans, soit du 1e janvier 2026 au 31 décembre 2030.
(Vote à l'unanimité)
le 5. Remboursement de « chèques sport » aux associations
Le conseil municipal autorise le remboursement de 9 chèques sport d’un montant individuel de 10
€uros, soit 90 Euros, à lESHM (Entente Sportive de la Haute-Meurthe), association qui a participé à
la fête du Sport qui s’est déroulée à Fraize le 30 août 2025.
(Vote à l'unanimité).
6. Remboursement des frais de transports scolaires 2025-2026 (4î"e tranche)
Le conseil municipal autorise le remboursement des frais de transports scolaires à 7 familles qui en ont fait la demande, soit un montant total de 658 Euros.
(Vote à l'unanimité).
7. Questions diverses: //
Fin de séance à 20 heures 35
Fait à FRAIZE le 13 novembre 2025
La Secrétaire de séance,
Martine ANTOINE