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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Fraize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - g54m0 compte rendu cm 14 juin 24 18062024095057)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sport,
A FFICAGE n° AG 24
COMPTE-RENDU de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 14 juin 2024
Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l'Hôtel de Ville à FRATZE, le vendredi 14 juin 2024 à 20
heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
ANTOINE Martine — PERSON Damien — MOSER Gabrielle — OLIVEIRA Fernando — JACQUEL Felaniaina - PERROTEY Christelle — — FINANCE Jean-François - MICLO Mickaël - CUNY Annick — VINCENT Nicolas - CARGEMEL Sylvie - BERTONI Jean-Marc - JOANNES Mathieu — SALIER Christian FLEURENTDIDIER François —- RIBER Dominique
Excusés :
ILUNGA Nancy (pouvoir à Christelle PERROTEY) - MARGUET Patricia (pouvoir à Felaniaina JACQUEL) SIMON Martine (pouvoir à Christian SALIER) - BARADEL Jean-Marie — BALTHAZARD Eric.
Absente : Claire MAIULLARI
À été nommée secrétaire de séance : Fernando OLIVEIRA
Le conseil municipal a voté les délibérations suivantes :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 5 avril 2024
Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 5 avril 2024, ce dernier n’appelant aucune
observation.
(Vote à l'unanimité)
2. Attribution de subventions aux associations pour l’année 2024
Le conseil municipal décide d’accorder les subventions aux associations pour un montant total de
25 771 Euros.
(Vote à l'unanimité)
3. Contrat d’Adjoint Technique Territorial à temps non complet: Monsieur BOQUEL
Dominique
Le conseil municipal décide la création, à compter du 15 juin 2024, d’un emploi non permanent pour
faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité aux services techniques relevant de
la catégorie C, à temps non complet, soit 30 heures hebdomadaires, pour une durée de an, soit jusqu’au
14 juin 2025 inclus.
(Vote à l'unanimité)
sul ses 12. Approbation du rapport annuel 2023 du service public de Peau et de l’assainissement Le conseil municipal adopte le rapport sur le prix et la qualité des services de distribution d’eau potable pou l’année 2023.
(Vote à l'unanimité)
13. Acquisition d’un véhicule pour les services techniques
Le conseil municipal décide l'acquisition d’un véhicule d'occasion de marque PEUGEOT Expert pour les services techniques, au prix de 14 158.35 € HT, soit 16 990.02 € TTC. (Vote à l'unanimité)
14. Attribution de chèques Sport
Le conseil municipal décide l’attribution de « chèques Sport » d’un montant individuel de 10 € par
enfant fraxinien qui n’a pas atteint l’âge de 18 ans au moment de l'inscription dans une association
sportive.
Ce chèque sera remis uniquement le jour de la Fête du Sport, soit le 31 août, et sera utilisable
exclusivement pour les adhésions aux associations présentes le jour de cette manifestation.
(Vote à unanimité)
15. Questions diverses : //
La séance s’est terminée à 20 heutes 40
Fait à FRAIZE le 17 juin 2024
Le Secrétaire,
Fer} IVEIRA