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Déliberation - Liste Deliberations du 15 janvier 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 15 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
MAIRIE de SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS
LISTE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 15 janvier 2026
L’an deux mil vingt-six, le 15 janvier, à 19 heures 30 minute(s). Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 8 janvier 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la Mairie, sous la présidence de Mr Stéphane PARIZOT, Maire
Membres afférents au Conseil Municipal : 15 En exercice : 11 Présents : 9 Votants : 9
Présents : PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory –DENIZOT Eric - PINEAU Marc-Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier - RAMPON Pascal - FOURNIER Michael - MORAND Frédéric- Excusé(s) : ZOCCHETTI Céline
Absent(s) : SAUZE-PARIZOT Vanessa
Mr GUILLARME Grégory été élu(e) secrétaire de séance.
Date d’affichage : Jeudi 22 janvier 2026
N° Objet Abstentions Pour Contre
1/26 Création Poste Rédacteur principal 2ème classe, au 1er mars 2026, à raison de 30h/semaine. 0 9 0
2/26 Autorisation paiement factures Investissement avant vote du Budget 2026 0 9 0
3/26 Renouvellement des conventions avec les associations communales occupant un local communal 0 9 0
4/26
Rectification Délibération N°25/25. Erreur de la superficie de la
parcelle U 1391 achetée à l'indivision LEFORT. Superficie de
2a59ca en lieu et place de 30a18ca. Les autres termes de la
délibération sont inchangés.
0 9 0
05/26
Accord du conseil sur le procès-verbal pour la nouvelle
délimitation entre la voirie et la propriété d'ALLIADE HABITAT au
hameau "Le Pont Mathivet" ainsi que les limites du chemin rural
N° 508.
0 9 0