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Procès Verbal - PV du 4 Janvier 2022
Procès Verbal - PV du 5 Janvier 2021
Procès Verbal - PV du 3 janvier 2023
Procès Verbal - PV DU 15 JANVIER 2026 signe
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 15 JANVIER 2026 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Aménagement du territoire,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
15
janvier
2026
(19h30)
Présents
: PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
-DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-Henri
- BOUCHARD
Dominique
- MONTVERNAY
Didier
- RAMPON
Pascal
- FOURNIER
Michael
- MORAND
Frédéric-
Excusé(s)
: ZOCCHETTI
Céline
Absent(s)
:
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
Mr
GUILLARME
Grégory
été
élu(e)
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
votants
: 9
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
Conseil
du
10
décembre
202
-
Personnel
—
Finances
— Convention
Associations
—
Achat
terrain-fossé
-— Local
technique
—
Clos
Ste
Anne
-
Aménagement
Centre
Bourg
—
Vœux
du
Maire
—
Conscrits
—
Gazette
—
Questions
diverses
AOKOKOHOK
AH
KO
HOKOKOKOK
HR OKHK OK OKK
HR OK OK HR OK
OK OOKE HO
KCODKEOKE OC
OK DK
KO
OK DK OK
OK DK DK
OK DK ORDRE
OKEOK HORDE
OK
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
10
décembre
2025
:
Compte-Rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Création
Poste
:
En
vue
du
remplacement
de
la secrétaire
de
mairie
pour
départ
en
retraite,
le conseil
municipal
autorise
le
Maire
à créer
un
poste
de
rédacteur
principal
2è"e
classe,
à
compter
du
1°
mars
2026,
à
raison
de
30
heures
par
semaine. b)
Paiement
avant
vote
du
budget :
Autorisation
pour
paiement
des
factures
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2026.
c)
Local
communal
et
associations
:
Renouvellement
de
la
convention
liant
la
commune
aux
associations
communales,
bénéficiant
d’une
mise
à
disposition
gratuite
d'un
local
communal,
pour
la période
du
1° janvier
2026
au
31
décembre
2028.
Les
associations
concernées
sont
:
-
Amicale
des
sapeurs-pompiers
/ Fanfare
«
La
Sallésienne
»
/ Sou
des
Ecoles
/ ACASA
/
Amis
de
Salles
/
Pré
inventaire
/ La
Boule
Joyeuse
d)
Achat
Fossé
terrain
local
technique :
Rectification
de
la délibération
N°25/25.
Erreur
de
superficie,
du
tènement
(fossé)
acheté
par
la commune
à
l'indivision
LEFORT,
La
superficie
achetée
est
de
2a59ca
et
non
30a18ca.
Les
autres
mentions
de
la
délibération
sont
inchangées.
e)
Division
terrain
ALLIADE
HABITAT __ Lot,
Ham
Le
Pont
Mathivet
en
vue
de
la
vente
des
maisons :
Signature
des
procès-verbaux
sur
la délimitation
de
voirie
de
l'impasse
de
la Vauxonne
et du
chemin
rural
N°
508.
Un
arrêté
d'alignement
sera
pris
dans
ce
sens.
Le
conseil
municipal
précise
que
les
frais
de
notaire
seront
à
la
charge
d'ALLIADE
HABITAT
LOCAL
TECHNIQUE
:
Mr
MORAND
précise
qu'il
y a
un
peu
de
retard
dans
le déroulement
des
travaux.
Il est demandé
à
l'architecte
de
faire
en
sorte
que
l'ensemble
des
travaux
soient
terminés
pour
début
mars.
Une
vigilance
est
à
apporter
sur
les
points
suivants
: finitions,
crépi
façade
et
installation
cuve
récupération
d'eau.
AMENAGEMENT
CIRCULATION
CENTRE
BOURG :
L'installation
des
panneaux
se
déroulera
la dernière
semaine
de
janvier.
Pour
la signalisation
au
sol,
celle-ci
sera
réalisée
en
fonction
de
la
météo.
La
mise
en
place
de
ce
nouveau
sens
de
circulation,
sera
effective
à compter
du
lundi
2 février
2026.
Page
1 sur
2 CLOS
STE
ANNE
:
Mr
PINEAU
informe
qu'il
a
pu
obtenir
des
témoignages
d'anciens
locataires
de
ce
bâtiment.
CENTRE
DE
LOISIRS
:
Des
parents
avec
l'Association
des
Familles
souhaitent
réouvrir
le
centre
de
loisirs.
Une
demande
de
subvention
est
faite
à
la
mairie.
Le
conseil
est
tout
à
fait
favorable
à
une
telle
réouverture,
indispensable
pour
certains
parents
mais
que
la subvention
ne
pourra
être
attribuée
qu'après
connaissance
du
budget
de
ce
centre. CONSCRITS :
Compte
tenu
de
la construction
du
local
technique
«
Route
de
Blaceret
»,
il est
décidé
de
réaliser
le
feu
de
l'enterrement
de
la
classe,
au
fond
du
pré
du
Breuil.
HOTEL
A
INSECTES :
Un
hôtel
à
insectes
réalisé
par
Thomas
LEFORT,
sera
installé
vers
les jeux
du
city-stade.
HABITANTS
:
Selon
les
chiffres
de
l'INSEE,
le
nombre
d'habitants
au
1°
janvier
2026,
est
de
838.
GAZETTE
MUNICIPALE
:
La
distribution
aura
lieu
fin janvier-début
février.
Le
secrétaire,
Page
2 sur
2