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Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 3 janvier 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Environnement,
MAIRIE de SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS
LISTE DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 3 JANVIER 2023
Présents :– PARIZOT Stéphane - GUILLARME Grégory - DENIZOT Eric - PINEAU Marc-Henri - BOUCHARD Dominique - MONTVERNAY Didier – RAMPON Pascal -- JOMAIN Chloé - FOURNIER Michael - MORAND Frédéric -ZOCCHETTI Céline - SAUZE-PARIZOT Vanessa -
Excusé (s) :
Absent (s) :
Démissions : ROGNARD Carole - PICOD Edouard – BOIS Marjorie Secrétaire de séance : Mme JOMAIN Chloé
Date d’affichage : Mardi 10 janvier 2023
N° Objet Abstentions Pour Contre
01/23 Autorisation Paiement avant vote budget pour achat panneaux voirie 0 12 0
02/23 Modification Seuil Mobilité Durable pour agents Trajet Domicile-Travail 0 12 0
03/23 Signature Convention avec associations pour mise à disposition locaux communaux 0 12 0
04/23
Dépôt de la candidature de la commune
pour intégrer le réseau des sites clunisiens
en vue d'un classement au patrimoine
mondial de l'UNESCO.
0 12 0