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Procès Verbal - 20260328 Delib 2 Approbation du proces verbal de la seance du 9 decembre 2025 1
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260328 Delib 2 Approbation du proces verbal de la seance du 9 decembre 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Joie
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 MARS 2026
CE
Nombre de membres composant 35
le Conseil
Nombre de membres présents à 35
la séance
Nombre de membres représentés 0
Nombre de membres non 0
représentés
Le samedi 28 mars 2026 à 11h00 les membres composant le
conseil municipal de la commune de Joinville-le-Pont se sont
réunis dans la salle des fêtes de l'hôtel de ville.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Francis SELLAM, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Corinne FIORENTINO, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Chantal DURAND, Madame Michèle DELOMEL, Monsieur Stephan SILVESTRE, Monsieur Lionel GAUTIER, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Urbain OKOU, Madame Pascale RUIMY, Madame Saliha PONTVIANNE, Monsieur François Serge BLOIS, Madame Suzanne LECROART, Monsieur Jérôme DUPUY, Madame Kourrea TRAORE, Monsieur Axel HAVERBEKE, Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI, Monsieur Bernard DUVERT, Madame Carmen PEREZ, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Madame Christelle FORTIN, Monsieur Vincent Denis Pierre JARDIN, Monsieur Tony RENUCCI, Madame Agnès ASTEGIANI, Monsieur Alexis LECLERC-DALMET
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI
PRÉSIDENT DE SÉANCE : Madame Chantal ALLAIN
DELIBERATION N° 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2025
PREAMBULE - Madame Chantal ALLAIN,
Mes chers collègues,
ll est proposé de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 décembre 2026.
Il est à noter qu'une modification doit être apportée au procès-verbal initialement transmis avec la convocation du conseil municipal du 28 mars 2026, concernant la délibération n°46 relative à l'attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association Le Lapin Vert, figurant à la page 298.
ll convient de préciser qu'il s’agit de Madame Chantal ALLAIN, et non de Madame Virginie TOLLARD, qui a formulé les observations suivantes : « Je voudrais rajouter qu'on a vraiment reçu plusieurs fois, avec Monsieur Joly, VNF Le Lapin Vert On a essayé de trouver une solution partout, mais malheureusement, on n'a pas pu. On à reçu, à la Culture aussi, Le Lapin Vert pour voir si on pouvait travailler ensemble, mais cela ne s'est pas fait. On a vraiment essayé dans tous les sens de faire des choses avec eux ».
260328_2 Principaux textes réglementaires |Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-15.
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré par :
Pour 32 Monsieur Francis SELLAM (ensemble pour joinville), Monsieur Jérôme TAGNON {ensemble pour joinville), Madame Stéphanie BRANCO (ensemble pour joinville), Monsieur Olivier LAVIGNE (ensemble pour joinville), Madame Chantal ALLAIN (ensemble pour joinville), Monsieur Maxime OUANOUNOU (ensemble pour joinville), Madame Liliane REUSCHLEIN (ensemble pour joinville), Monsieur Frédéric GOMES (ensemble pour joinville), Madame Corinne FIORENTINO (ensemble pour joinville), Monsieur Brahim BAHMAD {ensemble pour joinville)}, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU (ensemble pour joinville), Madame Chantal DURAND (ensemble pour joinville), Madame Michèle DELOMEL (ensemble pour joinville)}, Monsieur Stephan SILVESTRE (ensemble pour joinville)}, Monsieur Lionel GAUTIER (ensemble pour joinville), Madame Hélène DECOTIGNIE (ensemble pour joinville)}, Madame Virginie TOLLARD (ensemble pour joinville)}, Monsieur Urbain OKOU (ensemble pour joinville), Madame Pascale RUIMY {ensemble pour joinville}, Madame Saliha PONTVIANNE (ensemble pour joinville), Monsieur François Serge BLOIS (ensemble pour joinville), Madame Suzanne LECROART (ensemble pour joinville), Monsieur Jérôme DUPUY (ensemble pour joinville), Madame Kourrea TRAORE (ensemble pour joinville), Monsieur Axel HAVERBERKE (ensemble pour joinville), Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI {ensemble pour joinville), Madame Carmen PEREZ (l'union pour joinville-le-pont}, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU (l'union pour joinville-le-pont), Monsieur Areski QOUDJEBOUR (l'union pour joinville-le-pont), Madame Christelle FORTIN (l'union pour joinvillee-pont)}, Monsieur Vincent Denis Pierre JARDIN (l'union pour joinville-le-pont), | Monsieur Tony RENUCCI (l'union pour joinville-le-pont)
Abstention 3 | Monsieur Bernard DUVERT (L'UNION POUR JOINVILLE-LE-PONT), Madame Agnès ASTEGIANI (}, Monsieur Alexis LECLERC-DALMET ()
Article unique : Approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 décembre 2025.
Le Maire - Monsieur Francis SELLAM Le secrétaire de séance — Monsieur Sacha ____ FRANCE-ALBERTINI
Je soussigné, Monsieur Maxime OUANOUNOU, 5" adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le : 3 O MARS 2026
Télétransmise au contrôle de légalité le: 39 MARS 2076 A Joinville-le-Pont le
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