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Déliberation - 20260328 Delib 1 Designation du secretaire de seance 1
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 20260328 Delib 1 Designation du secretaire de seance 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Joie
L CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 MARS 2026
Cr
Nombre de membres composant 35
le Conseil
Nombre de membres présents à 35
la séance
Nombre de membres représentés 0
Nombre de membres non 0
représentés
Le samedi 28 mars 2026 à 11h00 les membres composant le
conseil municipal de la commune de Joinville-le-Pont se sont
réunis dans la salle des fêtes de l'hôtel de ville.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Francis SELLAM, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Corinne FIORENTINO, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Chantal DURAND, Madame Michèle DELOMEL, Monsieur Stephan SILVESTRE, Monsieur Lionel GAUTIER, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Urbain OKOU, Madame Pascale RUIMY, Madame Saliha PONTVIANNE, Monsieur François Serge BLOIS, Madame Suzanne LECROART, Monsieur Jérôme DUPUY, Madame Kourrea TRAORE, Monsieur Axel HAVERBEKE, Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI, Monsieur Bernard DUVERT, Madame Carmen PEREZ, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Madame Christelle FORTIN, Monsieur Vincent Denis Pierre JARDIN, Monsieur Tony RENUCCI, Madame Agnès ASTEGIANI,
Monsieur Alexis LECLERC-DALMET
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI
PRÉSIDENT DE SÉANCE : Madame Chantal ALLAIN
DELIBERATION N° 1
D TION ECRÉTAIRE DE SÉANCE
PREAMBULE - Madame Chantal ALLAIN,
Mes chers collègues,
Il est proposé de désigner Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI comme secrétaire de séance du conseil municipal du 28 mars 2026.
Principaux textes réglementaires | Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-15.
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré par :
260328 _1 Pour | 33
Abstention | 2
Monsieur Francis SELLAM (ensemble pour joinville), Monsieur Jérôme TAGNON (ensemble pour joinville), Madame Stéphanie BRANCO (ensemble pour joinville), Monsieur Olivier LAVIGNE (ensemble pour joinville)}, Madame Chantal ALLAIN (ensemble pour joinville}, Monsieur Maxime OUANOUNOU (ensemble pour joinville), Madame Liliane REUSCHLEIN (ensemble pour joinville), Monsieur Frédéric GOMES (ensemble pour joinville), Madame Corinne FIORENTINO (ensemble pour joinville), Monsieur Brahim BAHMAD (ensemble pour joinville), Madame Béatrice NICOLAS-DARROU (ensemble pour joinville), Madame Chantal DURAND (ensemble pour joinville), Madame Michèle DELOMEL (ensemble pour joinville), Monsieur Stephan SILVESTRE (ensemble pour joinville), Monsieur Lionel GAUTIER {ensemble pour joinville), Madame Hélène DECOTIGNIE (ensemble pour joinville), Madame Virginie TOLLARD {ensemble pour joinville), Monsieur Urbain OKOU (ensemble pour joinville), Madame Pascale RUIMY (ensemble pour joinville), Madame Saliha PONTVIANNE (ensemble pour joinville), Monsieur François Serge BLOIS (ensemble pour joinville), Madame Suzanne LECROART (ensemble pour joinville), Monsieur Jérôme DUPUY (ensemble pour joinville), Madame Kourrea TRAORE (ensemble pour joinville), Monsieur Axel HAVERBERKE (ensemble pour joinville), Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI (ensemble pour joinville), Monsieur Bernard DUVERT (l'union pour joinville-le-pont), Madame Carmen PEREZ (l'union pour joinville-le-pont), Madame Sandrine PARIS-PESCAROU (l'union pour joinville-le-pont), Monsieur Areski OUDJEBOUR (l'union pour joinville-le- pont), Madame Christelle FORTIN (l'union pour joinville-le-pont), Monsieur Vincent Denis Pierre JARDIN (l'union pour joinville-le-pont), Monsieur Tony RENUCCI (l'union pour | joinville-le-pont)
| Madame Agnès ASTEGIANI (), Monsieur Alexis LECLERC-DALMET ()
Article unique : Désigne Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI comme secrétaire de séance du conseil municipal du 28 mars 2026.
Le Maire - Monsieur Francis SELLAM Le secrétaire de séance — Monsieur Sacha FRANCE-ALBERTINI
Je soussigné, Monsieur Maxime OUANOUNOU, 58 adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le : 3 0 MARS 2076
Télétransmise au contrôle de légalité le : 3 0 MARS AVE A Joinville-le-Pont le
260328 _1