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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B190623 P10)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Démocratie locale et participation citoyenne,
EUROMÉTROPOLE DE METZ
*X MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz» CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 1000» F, 03 57 88 32 68« eurometropolemetz.eu
+ X METZ MÉTROPOLE À EUROMÉTROPOLE
;
Nombre de I ;
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 3 Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction : 55 présents: 45 excusÉ(s) : 7 ‘ 0 55 Wet
Date de convocation : 13 juin 2023 Vote(s) pour : 42 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 19 juin 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-06-19-BD-10 :
Soutien au festival Saulcy Blaster 10 - Association étudiante, Diffu'son.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la stratégie métropolitaine de l’enseignement supérieur, de la recherche, de l'innovation et de la vie étudiante 2022-2026 adoptée par le Conseil métropolitain du 28 février 2022, VU la demande formulée par l'Association,
VU le Budget Primitif 2023,
CONSIDERANT que le festival Saulcy Blaster 10 concourt à dynamiser la qualité de vie des étudiants sur le territoire métropolitain,
DECIDE d'attribuer une subvention de fonctionnement 5 000 € à l'association étudiante Diffu’son au titre de l'organisation du festival Saulcy Blaster 10,
DECIDE que la subvention sera versée en une fois, dès notification de la délibération, PRECISE que les justificatifs suivants :
-rapport d'activités, ou bilan moral, de la manifestation,
-bilan financier de l'opération visés par la Présidente et le Trésorier de l'association, -Supports de communication / articles de presse ou web faisant mention de l'aide apportée par l'Eurométropole de Metz,
devront être communiqués, dans un délai de 6 mois après la date de la manifestation. À défaut de communication des justificatifs ou d'utilisation de la subvention pour l'opération projetée, le remboursement de celle-ci sera exigé.
A np Metz, le 20 juin 2023
. Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le dr La Secrétaire Générale
Fr ee —
Pascal GAUTHIER :
Directeur Général des Service.
RoëO
Î iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20230619-2023-06-DB1 0-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-06-DB10
lundi 19 juin 2023
DE
Soutien au festival Saulcy Blaster 10 - Association
étudiante, Diffu'son
7.5 - Subventions
. Catherine DELLES
22/06/2023
057-200039865-20230619-2023-06-DB10-DE
99_DE-10.pdf
21/06/23 10:24 En cours de création
21/06/23 10:25 En préparation … Catherine DELLES
22/06/23 10:25
22/06/23 10:26
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission |
22/06/23 10:30 Transmis en Préfecture
22/06/23 10:42 Acèeusé de réception reçu