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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 10 03 2025 1
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 10 03 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
Res
uf
PREMIER >
SAPIN
7
Liste des délibérations examinées en Conseil Municipal le lundi 10 mars 2025
Nom — Prénom Rate Absent Nom — Prénom Tr au
BERNARD Pierre-François | X FAIVRE Amandine X
BEY Tiffany X GIRARD Annick X
CACHOD Chrystelle x GIRARDET Didier X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie x MOUROT Christian | x
COINTET Alexandre x NICOD Isabelle | X |
COULOT Pierre X ODIN Jean-Luc X
DEBRUILLE Catherine x PARIS Mélanie X |
DEFONTAINE Thierry x SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
Elu absent Donne pouvoir à
ODIN Jean-Luc BERNARD Pierre-François
N° Délibération
LPS-2025.03.10.001
LPS-2025.03.10.002
LPS-2025.03.10.003
LPS-2025.03.10.004
LPS-2025.03.10.005
LPS-2025.03.10.006
LPS-2025.03.10.007
LPS-2025.03.10.008
LPS-2025.03.10.009
LPS-2025.03.10.010
LPS-2025.03.10.011
LPS-2025.03.10.012
Secrétaire de séance
HERMANN Florence
Objet
Nomination du secrétaire de séance
Protection sociale complémentaire - mandatement du Centre
de Gestion de la Fonction Publique du Doubs afin de conclure
une convention de participation dans le domaine de la santé
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service
urbanisme
Compromis de vente des parcelles n° 424 AA 206 et n° 424 AA
207 à Néolia
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement avant le vote du budget 2025
Vote des comptes administratifs et vote de la concordance des
résultats entre les comptes administratifs et les comptes de
gestion 2024 pour le budget principal et les budgets annexes
Attribution du marché de rénovation de l'ancienne Mairie
d'Athose en salle des fêtes
Budget Principal 2024 : affectation du résultat
Budget Forêt 2024 : affectation du résultat
Budget Lotissement 2024 : affectation du résultat
Budget Maison Médicale 2024 : affectation du résultat
Budget Panneaux Photovoltaïques 2024 : affectation du résultat
Vote du Conseil Municipal
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Les agents de la Mairie des Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous renseignements et documents
utiles à la compréhension de nos instances au 03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr. L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables
en Mairie dans le registre des délibérations.