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Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03 10 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Premiers Sapins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 03 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Re
EF (
PREMERÉ Lee”
SAPIN
Liste des délibérations examinées en séance
du Conseil Municipal le lundi 3 octobre 2022
Nom — Prénom TE TT ele Nom — Prénom ET er ETC a BERNARD Pierre-François GIRARD Annick X BEY Tiffany X GIRARDET Didier X CACHOD Chrystelle X GUYOT Anaïs X
CACHOD Didier X HERMANN Florence X
CHANEZ Marie-Madeleine X MARCEL Patrick X
CHANUDET Jean-Marie X NICOD Isabelle X
COINTET Alexandre X ODIN Jean-Luc X
COULOT Pierre X PARIS Mélanie X
DEBRUILLE Catherine X SANCEY-RICHARD Michel X
DEFONTAINE Thierry X SIRON Alexandra X
DELACHAUX Alice X VIPREY Nicolas X
FAIVRE Amandine X
N° Délibération
2022.10.03.001
2022.10.03.002
2022.10.03.003
2022.10.03.004
2022.10.03.005
2022.10.03.006
2022.10.03.007
2022.10.03.008
2022.10.03.009
2022.10.03.010
2022.10.03.011
Secrétaire de séance HERMANN Florence
Objet
Ratios d'avancement de grade
Création d'un poste d’adjoint technique principal de
1%" classe à 35 h et suppression d’un poste technique
principal de 2°" classe à35h
Prestation de la paie à façon du centre de gestion de la
fonction publique territoriale du Doubs
Tarif des locations des logements sur la commune
Tarif de location du podium de la salle des fêtes de
Nods
Convention avec l'Etablissement Public Foncier pour les
parcelles n° 424 AB 18 et 424 AB 19
Acquisition des parcelles 424 AB 25,424 AB 26,
424 AB 27,424 AB 28 et 424 AB 106
Rétrocession de la rue de la Pie Grièche du lotissement
« Les Préludes »
Décision modificative n° 1 du budget panneaux
photovoltaïques
Attribution des subventions 2022 aux associations
Convention avec l’'ONF/Commune/Ecole
Vote du Conseil
Municipal
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à la majorité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l’unanimité
Adoptée à l'unanimité
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS —8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins & 03 81 60 04 06 DX mairie@lespremierssapins.fr Nombre de Nombre de Nombre de Nombre de
délibérations délibérations délibérations délibérations
présentées adoptées __ rejetées reportées
11 11 0 0
Les agents de la Mairie Les Premiers Sapins se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et
vous apporter tous renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances au
03 81 60 04 06 ou mairie@lespremierssapins.fr
L'ensemble des délibérations et arrêtés sont consultables en Mairie dans le registre des délibérations.
Fait à Les Premiers Sapins,
Le 10 octobre 2022
COMMUNE LES PREMIERS SAPINS — 8 rue de la scierie - Nods - 25580 Les Premiers Sapins @ 03 81 60 04 06 DX mairie@lespremierssapins.fr