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Déliberation - 2023 123
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 123)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
Commune de WAZIERS (Nord) 2023 – 123
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 15 décembre 2023
Séance du 20 décembre 2023
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
18 Membres élus le 4 juillet 2020 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, MARGONELLI Catherine, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, URBANIAK Evelyne, DISASSINI Guy, KAHALERRAS Jamel, BEREZOWSKI Coraline, DUFOUR Olivier, FALCONE Prescilia.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur Frédéric DOGIMONT (pouvoir à Rémy MOREAUX), Madame Catherine MARGONELLI (pouvoir à Geneviève FRASCA), Madame Lucy TABET (pouvoir à Mireille DEHEN), Monsieur David GAMBIER (pouvoir à Sébastien FERENZ), Madame Evelyne URBANIAK (pouvoir à Jocelyne CHARLET), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à Marie-José CARON), Madame Prescilia FALCONE (pouvoir à Kémici HIMEUR).
Membre absent : Madame Coraline BEREZOWSKI
OBJET : Rémunération du personnel de service Classes découvertes et Séjour Centre Social 2024
Il convient de fixer la rémunération du personnel de service pendant les classes découvertes 2024 et le séjour du Centre social de février- mars 2024,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Fixe la rémunération mensuelle hors avantage en nature du personnel de service lors des classes découvertes et du séjour Centre social février-mars 2024 comme suit :
Rémunération brute forfaitaire journalière (basée sur le taux du SMIC 11,52 € en vigueur à la date de la délibération).
Les dates sont données à titre indicatif et les montants adaptés selon la formule.
− Du 03/01/2024 au 20/01/2024 (18 jours)
− Du 22/01/2024 au 08/02/2024 (18 jours)
− Du 09/02/2024 au 26/02/2024 (18 jours)
Départ (1j) : 8h
Retour (1j) : 8h Soit 16h
18 jours - 2 jours = 16 jours
16 x 12h = 192h
16h + 192 h = 208h
208 x 11,52 = 133,12 €
18 − Du 25/02/2024 au 10/03/2024 (15 jours)
Départ (1j) : 8h
Retour (1j) : 8h Soit 16h
15 jours - 2 jours = 13 jours
13 x 12h = 156h
16h + 156 h = 172h
172 x 11,52 = 132,09 €
15
- Du 25/02/2024 au 14/03/2024 (19 jours)
Départ(1j) : 8h
Retour(1j) : 8h Soit 16h
19 jours -2 jours = 17 jours
17 x 12h = 204h
16h + 204 h = 220h
220 x 11,52 = 133,38 €
19
Gratuité des repas pendant le séjour correspondant à un avantage en nature au taux en vigueur au 1er janvier 2024.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget.
Vote : Adopté à l’unanimité
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Jocelyne CHARLET Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 03/01/2024
Envoyé en préfecture : 22/12/2023
Reçu en préfecture : 22/12/2023
Identifiant : 059-215906546-20231220-2023_123-DE