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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Grauves.
Lien du pdf (Déliberation - 13 2023 renouvellement convention unesco)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département de la Marne
Nombre de membres :
En exercice : 12
Présent : 9
Qui ont pris part
à la délibération: 9
Date de la convocation :
13/03/2023
Envoyé en préfecture le 03/04/2023
Reçu en préfecture le 03/04/2023
Publié le
ID :051-215102625-20230327-13_2023-DE
. EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE GRAUVES
Séance du lundi 27 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-sept mars à dix-huit heures trente, le
Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire des séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur JOURNÉ
Jean-Pierre, Maire de la Commune de GRAUVES.
Membres présents : Tous les membres en exercice à l’exception de
Mr CHAPELLIERE Eric, Mr JOLY Pascal et Mme JOYON Emilie.
Secrétaire de séance : Mr LEROUX Jean-Philippe
N° 13/2023 - RENOUVELLEMENT CONVENTION UNESCO
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, DECIDE :
- de renouveler la convention « Côteaux, Maisons & Caves de
Champagne — Patrimoine mondial » pour l’année 2023, fixée à
0,50 € par habitant soit 316.00 € pour 632 habitants.
-__ d’autoriser le Maire à signer la nouvelle convention.
Adopté à l’unanimité.
Le Maire, 7
Jean;Pierre J OURNÉ