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Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11 08 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Bréhal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11 08 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
ZX Bréhal
TRAVAUX ET URBANISME
- Lotissement de la Chênée — proposition d'achat de 4 parcelles par un bailleur
social — DL.
- Prix de vente des lots du lotissement de la Chênée - Modifie la délibération 2025-
082 du lundi 26 mai 2025 — DL.
- Lotissement de la Chênée à Bréhal — Attribution du marché de travaux lot n°4
Espaces verts — DL.
- Lotissement de la Chênée — Lot n°2 TERRASSEMENT — VOIRIE — ASSAINISSEMENT,
Avenant n°1-—DL.
MOYENS GÉNÉRAUX, RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
- Convention pour la réalisation de travaux de restauration/entretien des cours
d’eau des fleuves côtiers de Granville Terre et Mer — DL.
- Modification des statuts du SDeau50 — DL.
- Délibération portant création d’un emploi non-permanent pour faire face à un
accroissement temporaire d'activités — DL.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Département
de la MANCHE
Arrondissement
d’Avranches
Canton de BRÉHAL
Commune de BRÉHAL
Ordre du jour
Conseil Municipal
du
11 août 2025
19h00
Salle du Conseil
Municipal
Mairie de Bréhal
A Bréhal,
Le 5 août 2025,
Le Mai \
sn
.
Daniel LÉCUREUIL