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Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal du 23 09 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Bréhal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal du 23 09 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Travail et emploi,
ZX Bréhal
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
-__ Détermination du nombre de postes d'adjoints suite au décès d’un Maire Adjoint - DL
- Modification des missions des membres du bureau municipal - DL
-__ Désignation d’un membre titulaire au Syndicat du Camping « La Vanlée » - DL -__ Désignation d’un correspondant défense — DL
-_ Communauté de communes Granville Terre et Mer — Désignation d’un élu référent
PLU - DL
-_ Election d’un délégué pour l'organisme extérieur — Syndicat Départemental de l'Eau de la Manche (Sdeau50) - DL
- Désignation d’un membre aux Commissions Communales - DL
-_ Dérogation à la règle de repos dominical des commerces du secteur automobile pour l’année 2025 - DL
MOYENS GÉNÉRAUX ET FINANCES
- Budget Assainissement 2024 - Créances éteintes - DJ
-__ Budget Général 2024 - Créances éteintes - DJ
- Budget Général 2024 - Décision modificative n° 03 — DJ
TRAVAUX ET URBANISME
-__ Intégration de la parcelle AD n°710 dans le domaine public de Bréhal - DL
- Délibération portant sur la proposition du SDEM d'assurer la maîtrise d'ouvrage de la
desserte en électricité et éclairage public du lotissement communal de la Chênée - DL
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement 2023 - DL
- Avenant à la Convention-cadre Petites Villes de Demain valant Opération Revitalisation du Territoire - DL
- Elaboration du Plan Local d'Urbanisme : second débat sur le Projet d'Aménagement et
de Développement Durables (PADD) - DL
CULTUREL
- Charte des collections pour le Réseau des médiathèques - MC
RESSOURCES HUMAINES
- Recours au service civique — DL
- Personnel communal - Modification des Contrats d'assurance des risques statutaires — DL
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Département
de la MANCHE
Arrondissement
d’Avranches
Canton de BRÉHAL
Commune de BRÉHAL
Ordre du jour
Conseil Municipal
du
23 septembre 2024
18h30
Salle du Conseil
Municipal
Mairie de Bréhal
A Bréhal,
Le 17 septembre 2024,
Le Maire,
= —
Daniel LÉCUREUIL