Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 11 08 2025
Compte-Rendu - Ordre du jour 24 11 2025
Compte-Rendu - Ordre du jour du CM du 30 06 25
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25
Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal du 23 09 2024
Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal du 16 12 24
Compte-Rendu - Ordre du jour 15 12 2025
Compte-Rendu - Ordre du jour Conseil Municipal du 14 04 25
Ordre du Jour - presse ordre du jour
Compte-Rendu - CR CM 25 01 21
Compte-Rendu - Ordre du jour CM du 25 11 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Bréhal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour CM du 25 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
ZX Bréhal TRAVAUX ET URBANISME Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité - Participation financière des membres — BD Convention Assainissement avec le SMAAG — Avenant n°1 — BD Marché public de travaux Attribution du marché de travaux pour la construction d’une maison pluridisciplinaire de santé — LOT n°4 — BD Contrat d'assistance technique en matière d'assainissement collectif des eaux usées — Contrat avec le SATESE année 2025 — BD Délibération portant sur l'attribution de l'accord cadre de maitrise d'œuvre pour la requalification du quartier du Vieux-Pressoir- DL MOYENS GÉNÉRAUX, RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES Sollicitation d’un prêt auprès d'un organisme bancaire— DL Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) — Délibération réactualisant la longueur de voirie communale — Modification de la délibération référencée n°2022-109 — DJ Délibération portant création d'emplois non-permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activités — DJ Délibération portant création de deux emplois permanents — DJ Délibération portant indemnité de gardiennage de l’église — DJ INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES Mairie de Bréhal Département de la MANCHE Arrondissement d’Avranches Canton de BRÉHAL Commune de BRÉHAL Ordre du jour Conseil Municipal du 25 novembre 2024 19h00 Salle du Conseil Municipal A Bréhal, Le 19 novembre 2024, Le Maire, iel LÉCUREUIL