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Conseil Municipal - Conseil municipal du 12 août 2016
Document publié le Vendredi 12 août 2016 par la commune de Seillons-Source-d'Argens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 12 août 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Conseil municipal du 12 août 2016
Etaient présents :
Monsieur le Maire : Stéphane Arnaud
Mme Muriel Alis, Mr François Deboom, Mme Adélaïde Doco, Mr Serge Jacolin, Mme Luce Favreau, Mme Joëlle Maïnetti, Mme Nicole Poch, Mr Hervé Ripert, Mr Jérôme Cleyet.
Etaient absents : Mr Nicolas Souchon, Mme Françoise Di Fraja.
Etaient excusés : Mme Caroline Allard, Mr André Laloyaux, Mme Florence Lefèvre Houillet qui a donné procuration à Mr Stéphane Arnaud, Mme Lotte Michel qui a donné procuration à Mr Jean-Guy Marenco, Mme Christine Briffa qui a donné procuration à Mme Muriel Alis, Mr Bernard Risso qui a donné procuration à Mme Adélaïde Doco.
Secrétaire de séance : Mme Adélaïde Doco assistée de Mr Stéphane Oddone, secrétaire général.
Le quorum étant atteint, Mr Stéphane Arnaud déclare la séance ouverte à 18h07.
Acquisition terrain Madame Lions
Dans le cadre de l’aménagement des berges de l’Argens, la municipalité a décidé
d’acquérir un terrain de 1.5 hectares au prix de 14 500€.
Cette parcelle qui jouxte la nouvelle propriété communale, abrite un beau peuplement
de peupliers, de frênes, ou encore d’érables.
Le maire tient à rappeler la volonté de la municipalité, qui est de préserver et valoriser
notre patrimoine naturel.
En positionnant la commune en tant que propriétaire sur des parcelles à forts enjeux
environnementaux, nous nous donnons les moyens de maîtriser l’avenir de notre
territoire.
Le maire évoque aussi d’autres projets comme l’aménagement de la calade entre la
chapelle et la salle de la viste, grâce à une dotation de 15 000€ sur la réserve
parlementaire de notre député Olivier Audibert-Troin.
Il est ensuite procédé au vote.
La proposition est adoptée à l’unanimité Autorisation d’ester en justice
Les élus autorisent le maire à ester en justice dans une affaire qui l’oppose à deux
agents communaux à qui il a été reproché « d’injurier les gens pendant leurs heures
de travail » et « de ne faire que 28 à 30 heures par semaine en étant payé 35 heures
avec 25 heures supplémentaires par mois rémunérées ! Preuves à l’appui. »
Mais le différend porte sur la suppression des primes à ces deux employées qui sont
en longue maladie.
Comme elles contestent le fait, elles ont déposé un recours au tribunal administratif.
La commune va donc devoir se défendre et faire valoir ses droits.
La proposition est adoptée à l’unanimité
Un nouveau forage
Monsieur Jean-Guy Marenco prend la parole pour évoquer le sujet de l’eau potable. « Le niveau de la source est très bas. S’il ne pleuvait pas d’ici trois mois, nous n’aurions plus assez d’eau. »
Il explique ensuite qu’après prospection, deux sites ont été arrêtés pour réaliser un forage et l’appel d’offres va être lancé pour choisir l’entreprise qui forera. Ainsi la ressource en eau sera diversifiée ».
La forêt communale
La commune va procéder à la commercialisation de quelques coupes de bois en partenariat avec l’ONF, et percevoir la somme d’environ 30 000€.
« On s’est payé le luxe de refuser l’implantation de panneaux photovoltaïques mais on doit récupérer quelques subsides de notre forêt » souligne le maire.
La séance est levée.
La secrétaire de séance
Adélaïde DOCO