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Document publié le Lundi 24 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 09 30 Ordre du jour)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Économie et finances,
1. Nomination
d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 24 juin 2024
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
BATIMENTS EQUIPEMENTS – Rapporteur D DUPUIS et F MURA
1) Gymnase de Tigy – Marchés de travaux – Attribution
2) Marché d’entretien ménager des bâtiments – Avenant
VOIRIE CADRE DE VIE – Rapporteur Denis BISSONNIER
3) Cœurs de village Sigloy et Ouvrouer les Champs – Marchés de travaux – Lancement de la consultation ➔ Envoi ultérieur
SERVICES A LA POPULATION – Rapporteur Noël LE GOFF
4) Communauté Professionnelle Territoriale de Santé – Convention de coopération
SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT – Rapporteur Anne ROUMEGAS PORCHE
5) SPANC – Rapport sur le prix et la qualité du service
6) Canalisation de rejet en Loire – Travaux de réhabilitation – Lancement de la consultation ➔ Envoi ultérieur de la pièce jointe
7) Commission locale de l’eau du SAGE Val Dhuy Loiret – Désignation des représentants de la CCL
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
8) Zone du Marigny – Cession de parcelles au Département du Loiret
TOURISME – Rapporteur Sophie HERON
9)Tourisme Loiret – Route de la rose – Subvention 2024
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
10)Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, harcèlement et agissements sexistes – Adhésion au dispositif mis en place par le Centre de Gestion de la FPT du Loiret
11)Médecine préventive pour le personnel de l’OTI - Convention
12)Plan de formation
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 30 septembre 2024 à 18 heures
Lieu : Saint-Martin d’Abbat 2
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
13) Budget principal – Décision modificative
14) Budget annexe Tourisme – Décision modificative
15) Budget annexe ZA Saint Germain – Décision modificative
16) Fonds de concours à la commune de Saint Martin d’Abbat
17) Fonds de concours à la commune de Sury aux Bois
AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
18) SICTOM – Désignation des représentants de la CCL
19) Commissions thématiques communautaires – Modification de la composition
5. Questions diverses