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Procès Verbal - Ordre du jour du CM du 10 juin 2024
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Document publié le Lundi 27 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - 2024 06 24 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 27 mai 2024
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
1) Budget principal – Compte de gestion 2023
2) Budget principal – Compte administratif 2023
3) Budget principal – Affectation des résultats 2023
4) Budget principal – Budget supplémentaire 2024
5) Budget annexe SPANC – Compte de gestion 2023
6) Budget annexe SPANC – Compte administratif 2023
7) Budget annexe SPANC – Affectation des résultats 2023
8) Budget annexe SPANC – Budget supplémentaire 2024
9) Budget annexe ZAC des Loges – Compte de gestion 2023
10) Budget annexe ZAC des Loges – Compte administratif 2023
11) Budget annexe ZAC des Loges – Affectation des résultats 2023
12) Budget annexe ZAC des Loges – Budget supplémentaire 2024
13) Budget annexe ZA Saint Germain – Compte de gestion 2023
14) Budget annexe ZA Saint Germain – Compte administratif 2023
15) Budget annexe ZA Saint Germain – Affectation des résultats 2023
16) Budget annexe ZA Saint Germain – Budget supplémentaire 2024
17) Budget annexe TOURISME – Budget 2024 – Décision modificative N°1
18) Déviation de Fay aux Loges – Participation financière de la CCL auprès du Conseil départemental du Loiret
19) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Vitry aux Loges
20) Attribution d’un fonds de concours à la commune de Vienne en Val
21) FPIC – Répartition dérogatoire
TOURISME – Rapporteur Sophie HERON
22) Office de tourisme intercommunal – Convention de transfert entre l’association et la CCL 23) Office de tourisme intercommunal – Convention d’occupation des locaux avec les communes de Châteauneuf sur Loire et Jargeau suite à la reprise en régie par la CCL 24) Office de tourisme intercommunal – Adoption des tarifs boutique et prestations 25) Office de tourisme intercommunal – Désignation des membres du conseil d’exploitation
BATIMENTS EQUIPEMENTS – Rapporteurs Frédéric MURA, David DUPUIS, Noël LE GOFF
26) Aire d’accueil des gens du voyage – Tarifs
27) Aire d’accueil des gens du voyage – Règlement intérieur
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 24 juin 2024 à 18 heures
Lieu : Ouvrouer les Champs 2
28) Gymnase intercommunal à Tigy – Construction – Lancement de la consultation pour les travaux
29) Maison de santé pluridisciplinaire à Sandillon – Extension – Lancement de la consultation pour la désignation d’un maitre d’œuvre
URBANISME SCOT PLUI – Rapporteur David DUPUIS
30) Procédure de modification du SRADDET – Avis à émettre
31) Adhésion au CAUE
32) Adhésion du PETR à TOPOS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
33) Aide économique à l’investissement – Entreprise NORMIELEC
34) Zone du Marigny – Acquisition parcelle MARTIN
35) ZAC du Guidon à Vitry aux Loges – Autorisation de cession de parcelles à vocation économique par la commune
AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
36) Désignation des représentants de la CCL au comité syndical du SIBCCA
SPANC EAU ASSAINISSEMENT GEMAPI – Rapporteur Anne ROUMEGAS PORCHE
37) Canalisation de rejet en Loire – Convention de raccordement avec la société EFY INVEST
5. Questions diverses
- Lancement de la procédure d’établissement du PICS