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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 30 03 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 30 03 2017)
Thèmes du document : Santé, Économie et finances, Exploration spatiale,
Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil communautaire
Beaune-la-Rolande le 24 mars 2017
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Objet : convocation au Conseil communautaire du 30 mars 2017
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la
Communauté de Communes qui se tiendra le
Jeudi 30 mars 2017
à
19H30 — SALLE POLYVALENTE de BOËSSES
(rue de Fossés Sud)
Vous trouverez à cet effet, l'ordre du jour et le dossier de conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,
l'expression de mes salutations distinguées.
La Présidente, (S S igen ÿ
’
PJ : Ordre du jour
Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais — 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du jeudi 30 mars 2017 à 19h30
ORDRE DU JOUR
2017-62 Approbation compte de gestion CCTP / Budget principal + SPANC
2017-63 Approbation compte administratif CCTP / Budget principal + SPANC
2017-64 Approbation compte de gestion CCB / Budget principal + SPANC + ZA + log.
sociaux
2017-65 Approbation compte administratif CCB / Budget principal + SPANC + ZA + log.
Sociaux
2017-66 Affectation résultats CCB & CCTP / Budget principal + budgets annexes + SPANC
2017-67 Affectation résultats CCB / Budgets annexes
2017-68 Durée des amortissements
2017-69 Convention CDG / Médecine préventive
2017-70 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et au
CHSCT et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
2017-71 MSAP / Convention
2017-72 Convention prestation de services / MSA
2017-73 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
« fourniture et livraison de repas en liaison froide » (Malesherbois)
2017-74 Convention d'occupation partagée des locaux (Malesherbois)
2017-75 Commissions à compléter
2017-76 Représentativité au sein du COPIL / Schéma départemental d'amélioration de
l'accessibilité des services au public
2017-77 Instauration et délégation de Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire du
Beaunois
2017-78 CID
2017-79 Statuts syndicat de Pays / PETR
Pour affichage
Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais — 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : www.pithiveraisgatinais.fr