Déliberation - 2021 03 143 ANNEXE Remplacement 4 DOMES

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Déliberation - 2021 03 143 ANNEXE Remplacement 4 DOMES Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune de Treillières. Lien du pdf (Déliberation - 2021 03 143 ANNEXE Remplacement 4 DOMES)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Industrie, ei A TRES LT TS

CTV - S.A.S. au Capital de 450 000 €- SIRET 340 140 102 00039 - code APE 3320D - R.C.S. LA ROCHE SUR YON 340140102 - SIREN EUROPEEN : FR -340 140 102

DEVIS / BON DE COMMANDE

Projet :

Remplacement dôme PTZ Dôme collège , dôme zone commerciale , dôme hôtel de ville , dôme

terrain de rugby

Date de Proposition :

08 février 2021

Référence :

18391 / 1

Affaire suivie par :

THOMAS MARIE CLAIRE

HUCHET Philippe

MAIRIE DE TREILLIERES

57 Rue de la Mairie

44119

TREILLIERES CEDEXA" RÉ MTARRN LS

V7

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CTV - S.A.S. au Capital de 450 000 €- SIRET 340 140 102 00039 - code APE 3320D - R.C.S. LA ROCHE SUR YON 340140102 - SIREN EUROPEEN : FR -340 140 102

Ce devis nécessite comme pré-requis la migration des serveurs SONY en Milestone et serveur HP

Equipements

Référence Quantité Prix unitaire Total HT Total TTC

Dome PTZ Ext. 8MP DWDR, IR200 M, x30, IP67, IK10,Hi-POE 100244 4,00 1 930,61 7 722,44 9 266,93 Support mural (DH-PFB303W + PFA111) et alimentation intérieure incluse 24Vac/3A

Support poteau/mât, dimension 130.4x170x45mm, 1 Kg CTV1931 3,00 33,82 101,46 121,75

Support d'angle dimension 243x1470x138mm, 1,7kg CTV1932 1,00 33,82 33,82 40,58

Injecteur POE jusqu'à 60 Watt, 10/100/1000 Base-T CTV1966 4,00 80,30 240,90 289,08

Camion nacelle 20 mètres NACELLE 2,00 315,00 630,00 756,00

Fournitures et accessoires de pose (prise 230V, connecteurs, cordons,…) PDVID 4,00 45,00 180,00 216,00

TOTAL EQUIPEMENTS 8 908,62 10 690,34

Prestations

Référence Quantité Prix unitaire Total HT Total TTC

Coordination de projet SCF6078538 2,00 35,00 70,00 84,00

Préparation et paramétrage des caméras et bornes radio en agence SCF609 4,00 85,00 340,00 408,00 Maquettage en atelier Préparation Atelier avant intégration sur site DOE, dessinateur

Installation / Câblage / Raccordement caméras / Baie info SCF606N1b 8,00 274,29 2 194,32 2 633,18

Mise en service / réglages SCF606N3b 1,00 390,00 390,00 468,00

TOTAL PRESTATIONS 2 994,32 3 593,18A UNREAL LS

5

CE — —

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CTV - S.A.S. au Capital de 450 000 €- SIRET 340 140 102 00039 - code APE 3320D - R.C.S. LA ROCHE SUR YON 340140102 - SIREN EUROPEEN : FR -340 140 102

Bon de commande

Raison sociale : MAIRIE DE TREILLIERES

Adresse de facturation Sigle : N/Réf : 18391 / 1

Adresse : 57 Rue de la Mairie 44119 TREILLIERES CEDEX

Téléphone : 0240946416 Fax :

Interlocuteur : Courriel :

Code SIRET : 214402091 00018 Code NAF :

Montant HT en € Montant TTC en €

Equipements 8 908,62 10 690,34 Prestations 2 994,32 3 593,18 TOTAL 11 902,94 14 283,52

TVA Base HT en € Taux Montant TVA en € Montant TTC en €

Normale 11 902,94 20% 2 380,58 14 283,52

Moyens de paiement : ☐ Prélèvement automatique ☐ Virement ☐ Mandat administratif ☐ Autre :

Conditions de paiement : ☐ Comptant à réception de facture ☐ Autre

☐ Acompte* à la commande de : ____% ☐ Facturation à réception matériels et logiciels

*Sans indication, un acompte minimum de 30% sera exigé pour toute commande supérieure à 5000€ HT.

Nous vous remercions de parapher l'ensemble des pages de cette proposition et de la remettre à votre commercial ou de bien

vouloir nous la renvoyer par fax au : 02 51 44 50 80 ou par mail à adv@ctv-solutions.fr

Case à cocher OBLIGATOIREMENT pour la validation des Conditions de Vente. Dans le cas contraire, ce bon de Commande ne

pourra être accepté par la Société.

Le Bon de Commande est régi par l’ensemble contractuel formé par les Conditions Générales de Vente de la Société, les Conditions spécifiques et particulières propres aux Services souscrits disponibles en libre accès sur le site cdv.vflit.fr. Le signataire du présent Bon de Commande reconnaît avoir pris connaissance et approuver les dispositions de cet ensemble contractuel. Par défaut, notre offre est valable vingt (20) jours après la date de proposition indiquée sur la page de garde de l'offre (sauf modification des tarifs constructeurs).

Pour LA SOCIETE : CTV LA ROCHE SUR YON SIEGE Pour LE CLIENT : MAIRIE DE TREILLIERES

Fait le : Fait le :

A : LA ROCHE SUR YON CEDEX A :

Responsable commercial : THOMAS MARIE CLAIRE Signataire :

Signature : Fonction :

Sous réserve d’acceptation

de la direction et accord de

notre partenaire financier

Signature :

Nota du Bon de commande :ei A TRES LT TS

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CTV - S.A.S. au Capital de 450 000 €- SIRET 340 140 102 00039 - code APE 3320D - R.C.S. LA ROCHE SUR YON 340140102 - SIREN EUROPEEN : FR -340 140 102

Matériels et Logiciels

Garantie

constructeur

L'enregistrement des garanties constructeurs est à la charge du client, sauf prestation particulière proposée (cf. CGV).

Prestations

Facturation Toutes nos prestations sont facturées au plus tard chaque mois en fonction du réalisé, le solde à la signature du PV VABF (3).

Heures &

jours

travaillées

Sauf précision contraire, toutes nos prestations sont valorisées pour être réalisées dans les heures et jours ouvrés stipulés dans nos conditions Générales de Vente (CGV). En cas de travail effectif en-dehors de ces plages (Heures Non Ouvrés), une plus-value sera facturée au client selon nos CGV.

Heures Non

Ouvrés (HNO)

Toutes interventions assurées en dehors des Heures Ouvrées sont majorées, sur la base du tarif en vigueur en Heures Ouvrées, de la manière suivante :

• Du lun au Vend le midi : pas de majoration

• Du Lun soir au Vend matin, jusqu’à 22h et à partir de 7h : tarif € HT x 1,25 • Le samedi de 7h à 22h : tarif € HT x 1.5

• Du Lun soir au Vend matin, à partir de 22h jusqu’à 7h le lendemain (nuit) et Le dim de 7h à 22h : tarif € HT x 2 • Du Vend soir au lun matin, à partir de 22h jusqu’à 7h le lendemain (nuit) : Tarifs € HT x 3 Prestation

Application

de Gestion

L'évaluation financière ci-joint a été établie en fonction des informations que nous avons recueillies au travers de notre premier niveau d'analyse. Elle est établie sur la base d'une mise en place standard des logiciels proposés. Seule, l'analyse préalable pourra nous permettre de vous confirmer une enveloppe définitive.

Déchets /

cartons

Sauf disposition contraire notifiée dans le présent document, l'enlèvement des déchets (cartons, films, plastiques, polystyrène ...) n'est pas compris dans les prestations proposées. Le Client en fait son affaire. Une prestation supplémentaire peut être proposée si le client en fait la demande.

Type de

Prestation

Prestation [SCF] = forfait pour client Sous Contrat - [HCF] = Forfait pour client Hors Contrat - [SCR] : Régie pour client Sous Contrat - [HCR] = Régie pour client Hors Contrat

Base de

Chiffrage

Base [DJ] Demi-Journée de 3 heures - [QH] Quart d'HeuRe 15 minutes - [HR] HeuRe - [UN] UNité - [ENS] Ensemble

PV VABF Procès-Verbal de Validation d'Aptitude au Bon Fonctionnement (VABF) : • Présentation des équipements matériels et logiciels convenus dans l’offre commerciale signée • Compte rendu détaillé de l’installation

• Transfert de compétence vers le responsable/correspondant informatique du client • Ajustement des paramètres liés à l’installation si nécessaire

• Remise ou mise à jour du dossier d’installation technique avec schéma synoptique si inclus dans notre proposition • Signature du document du Procès-Verbal « Vérification d'Aptitude au Bon Fonctionnement » (VABF) La présence du responsable/correspondant informatique client est OBLIGATOIRE. Dans le cas contraire, le prestataire interviendra spécifiquement pour la signature du PV VABF et appliquera un forfait supplémentaire de 200 €HT pour frais de déplacement supplémentaire. Statut du VABF : [C]onforme ; [R]éserve (commentaire obligatoire pour être pris en compte)

PV VSR Procès-Verbal Validation du Service Régulier :

1- Cette prestation est réservée exclusivement au référent client ;

• Vérifications de l’adéquation entre la solution mise en place et les besoins des utilisateurs • Conseils et accompagnement sur les évolutions possibles de la solution

• Signature du document de finalisation complète « Vérification du Service Régulier » (VSR) Cette prestation est réalisée sur site pour une durée supérieure à 1/2 journée, sinon par téléphone. 2- Le support client est comprise et « illimitée » entre la signature du PV VABF et la signature du PV VSR (dans la limite de 4 semaines), sur l’ensemble des problèmes techniques liés à l’installation."

Coordination

de Projet

Cette prestation comprend :

• la validation par téléphone du périmètre d’intervention avec le client à la réception de la commande signée et conforme,

• l’établissement du planning de déploiement et la communication au client, • la coordination par téléphone des différents intervenants sur le projet : Fournisseurs, Editeurs, Sous- traitants & Co-traitants, Techniciens, …

Aucune intervention sur site n’est prévue.ei A TRES LT TS

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Conduite de

projet dédié

Les prestations sont décrites explicitement dans l’offre jointe. Si non, elles ne sont pas comprises dans celle-ci. Elles peuvent comprendre :

• des réunions de coordination complémentaires sur site ou par téléphone telles que cadrage, suivi, clôture avec livrables associés,

• la formalisation du phasage du projet avec l’élaboration du planning de déploiement, Ces prestations sont en sus de la coordination de projet ci-avant.

Formation CTV a effectué une déclaration d’activité enregistrée sous le n°52 85 00917 85 auprès du préfet de région de Pays de la Loire. Facturation en exonération de Tva au titre de l'article 261-4-4 du CGI. Toute demande de prise en charge devra nous être signalée et être effectuée auprès de l'organisme dès la commande. Sans information de votre part avant la planification de la première intervention, la facturation sera effectuée auprès de l'entité signataire du devis. Pour rappel, les prestations sont facturées par avancement.

Toute demande de modification postérieure entrainera des frais de traitement de factures à l'entité signataire du devis.ei A TRES LT TS

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Cadencier de Facturation PROJET

Dans le cadre de votre projet, le cadencier de facturation suivant sera établi :

Acompte à la commande

Sans annotation particulière dans le bon de commande, un acompte de 30% du montant de la commande HT sera exigé à la signature de ce dernier

(règlement par chèque à remettre à votre commercial ou par virement dans les cinq jours après la signature). Une facture sera émise à la réception du

paiement. A la demande, une facture pro-forma pourra être communiquée au client. La facturation du matériel, des logiciels, des licences et des

prestations sera établie au prorata du restant dû après acompte déduit.

Matériels, logiciels et licences

Les matériels, logiciels et licences commandés sont facturés à réception de ces derniers dans nos entrepôts ou lors de la livraison directe chez le client.

Lorsque les équipements sont livrés dans nos entrepôts, le client peut choisir de les réceptionner chez lui. Dans cette condition, il devra s'assurer de la

mise à disposition d'un espace pour stocker ces matériels dans de bonnes conditions pour la manutention éventuelle et pour la sécurité.

Prestations

Sans précisions dans le tableau ci-dessous, nos prestations sont facturées au mois le mois selon le temps passé par nos intervenants.

Description Livrable % facturé du montant HT restant dû Acompte à la commande Bon de commande signé 30 %

TOTALA UNREAL LT TS

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Mandat de Prélèvement SEPA (Joindre votre RIB obligatoirement)

Référence Unique de Mandat (RUM) (maximum 35 caractères)

En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez CTV à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de CTV.

Ce mandat est dédié aux prélèvements SEPA inter-entreprises. Nous ne sommes pas en droit de demander à notre banque le remboursement d’un prélèvement SEPA inter-entreprises une fois que le montant est débité de notre compte. Nous pouvons cependant demander à notre banque de ne pas débiter notre compte jusqu'au jour de l’échéance. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 3 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.

Créancier

N° d’Identifiant Créancier SEPA (ICS) FR40CTV215988

NOM du créancier CTV

Adresse complète du créancier Parc d’Activités de Beaupuy 3

BP 60107 - 85003 La Roche sur Yon Cedex

Pays France

Débiteur

Note: Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque

Type de paiement Récurrent/Répétitif : Oui Ponctuel : Non

Nom et prénom du titulaire du compte /

Débiteur

Adresse du débiteur

Code postal Ville

Pays

Banque

Adresse de la banque

Code BIC de la banque

IBAN du débiteur

Lieu Date Signature du débiteur

Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessitées de la gestion et pourront donner lieu à exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier à l’adresse ci-dessus, dans les conditions prévues par la délibération n°80 du 1/4/80 de la Commission Informatique et Libertés.ei A TRES LT TS

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