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Déliberation - 0000A6B0
Déliberation - a181275
Déliberation - a0109005
Document publié le Jeudi 27 septembre 2001 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0109005)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Commissions et Délégations -
Modifications et désignation de représentants
M. LE MAIRE, Rapporteur :
1 - Modifications suite à la démission d’un Adjoint
En raison de la démission de M. l’Adjoint Bruno LEGEARD et de la nomination d’un nouvel Adjoint, la liste des commissions générales sera la suivante :
1 ère Commission :
Budget, Finances, Relations avec l’Etat et les collectivités locales, Développement durable, Information, Communication
2ème Commission :
Education, Jeunesse, Petite Enfance
3ème Commission :
Emploi, Economie
4ème Commission :
Commerce, Artisanat, Tourisme
5ème Commission :
Action Sociale
6ème Commission :
Culture
7ème Commission :
Hygiène-Santé
8 ème Commission :
Université, Enseignement Supérieur, Recherche, Coopération Décentralisée
9ème Commission :
Urbanisme, Voirie, Transports, Police Municipale
10ème Commission :
Personnel, Administration Générale
11ème Commission :
Patrimoine, Eau, Assainissement
12ème Commission :
Logement
13ème Commission :
Démocratie participative, Citoyenneté
14ème Commission :
Sports
15 ème Commission :
Relations Extérieures, Relations Publiques, Jumelages
16ème Commission :
Vie associative, Vie de quartier, Proximité
17ème Commission :
Environnement, Maîtrise de l’énergie
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1360
27 septembre 2001 Ces dispositions entraînent des modifications au niveau des commissions générales et des délégations.
Commissions générales
1ère Commission : Budget, Finances, Relations avec l’Etat et les Collectivités Locales, Développement Durable, Information, Communication : M. Benoît CYPRIANI en remplacement de M. Eric ALAUZET
13ème Commission : Démocratie participative, Citoyenneté : M. Bruno LEGEARD en remplacement de M. Eric ALAUZET
14ème Commission : Sports : M. Bruno LEGEARD en remplacement de M. Eric ALAUZET
17ème Commission : Environnement, Maîtrise de l’énergie
Vice-Président : M. Eric ALAUZET.
Commissions spéciales
Office Municipal des Sports :
M. Bruno LEGEARD en remplacement de M. Eric ALAUZET
Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Communal - Conseil d’Administration :
Mme Catherine BALLOT en remplacement de M. Bruno LEGEARD
Délégations
Jardin Botanique de la Ville et de l’Université :
M. Sébastien MAIRE en remplacement de M. Bruno LEGEARD
Association des Collectivités Comtoises pour la Maîtrise des Déchets (ASCOMADE) :
Délégué titulaire : M. Eric ALAUZET en remplacement de M. Bruno LEGEARD
Association des Communes Forestières du Département du Doubs :
M. Eric ALAUZET en remplacement de M. Bruno LEGEARD
Aéroport Dole-Tavaux :
Délégué suppléant : M. Bruno LEGEARD en remplacement de M. Eric ALAUZET
Association des Jardins Familiaux de Besançon et Environs :
Mme Françoise PRESSE en remplacement de M. Bruno LEGEARD
1361 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
27 septembre 2001 Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Marais de Saône :
Délégué titulaire : M. Eric ALAUZET en remplacement de M. Bruno LEGEARD
Délégué suppléant : Mme Françoise PRESSE en remplacement de M. Eric ALAUZET
2 - Autres désignations et modifications
Pupilles de l’Enseignement Public
Conseil d’Administration : Mme Françoise FELLMANN
Syndicat Mixte d’Electricité du Doubs :
Délégué titulaire : M. le Maire en remplacement de Mme Annie MENETRIER.
Le Conseil Municipal est invité à statuer sur ces propositions.
«M. LE MAIRE : Vous pouvez voir que nous n’avons pas à réélire au niveau de notre ville des délégués pour siéger au SYBERT, donc la réponse à votre question Monsieur BONNET était déjà dans ce rapport. Avant d’être vice-président, il faut déjà être délégué.
Marie-Odile CRABBÉ-DIAWARA : Chacun des élus ici présents sait à quoi correspond l’énumération qui nous est proposée dans ce rapport. L’occasion m’est donc donnée de rappeler que les femmes de la liste l’Avenir en tête s’étaient mobilisées pour qu’un véritable statut de l’élu soit mis en place et qu’il corresponde aux besoins actuels de la démocratie. C’est un sujet dont nous parlons souvent entre élus qui a déjà fait l’objet de projets mais il serait temps que ceux-ci aboutissent.
M. LE MAIRE : Je te remercie».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte ce rapport à l’unanimité.
Récépissé préfectoral du 10 octobre 2001.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1362
27 septembre 2001