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Déliberation - 9 nomination nouveau membre commission urbanisme
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 9 nomination nouveau membre commission urbanisme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 07/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/02/2025
S
L
6
Publié
le 07/02/2025
ID
: 005-200064657-20250206-DCM250206009-DE
COMMUNE
DE
VALLOUISE-PELVOUX
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
février
2025
Délibération
n°9
L'An
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
février
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
convoqué
le
trente
et
un
janvier
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Gaëlle
MOREAU,
Maire.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Présents
:MOREAU
Gaëlle
;FISCHER
Maryline
;GRANET
Alice
;MOUTIER
Gérard
;KIRKYACHARIAN
Luc
;SEMIOND
Philippe
;BARONNAT
Bernard
;COQUILLAT
Catherine
;ALPHAND
Thierry
;Frank
ADISON
;VIESSANT
Céline
;MOUGIN
Rémi
;VERNET
Laurent
;ALDEBERT
Gérard
;PRAT
Christelle
:
Absents
:
Procurations
: HERMITTE
Jean-Pierre
à
MOREAU
Gaëlle
; MOSSO
Véronique
à VERNET
Laurent :
Virginie
JEANE
à
PRAT
Christelle
; GIRAUD
Matthieu
à COQUILLAT
Catherine
Madame
FISCHER
Maryline
a
été
nommée
secrétaire.
OBJET
: NOMMINATION D'UN
MEMBRE
DE LA
COMMISSION
D'URBANISME
Madame
Catherine
COQUILLAT
a
remis
sa
démission
de
la
commission
d'urbanisme
le
12
janvier
2025.
Il convient
de
nommer
un
nouveau
membre
pour
la
commission
d'urbanisme
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
le
Conseil
Municipal
décide
:
>
De
nommer
Frank
ADISSON
comme
membre
de
la
commission
d'urbanisme ;:
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
maire
La
secrétaire
de
séance
Gaëlle
MOREAU
Maryline
FISGHER
A:
\
|
‘
Certifiée
exécutoire
en
application
de
l’article
L.2131-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales