Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Pv Séance du CM du 09 juin 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 09 décembr
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 28 juin 20
Déliberation - Délibérations du 09 juin 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 26 juillet
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 24 novembr
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 10 mai 202
Conseil Municipal - Liste des déliberations du CM Séance du 10 mars 20
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 14 octobre
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 07 septemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Martigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 05/06 /2023 Date d'affichage : 05/06/2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf juin 2023 à 20 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, , T. Berthel, J. Chevallier, V. Massot, L. Bourgoin, M. Paillard, F. Daviau, C.
Mellier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, L. Coutard, A. Crétois, J. Besnard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers : 19
Présents : 17
P. Bertin — procuration à C. Rave. Votants : 19 F. Bodinier- procuration à L. Bourgoin
M. Jacky Chevallier est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 9 JUIN 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-06-01 | SIAEP DE L’ANXURE ET DE LA PERCHE- CONVENTION DE MISE Approuvée A DISPOSITION DE PERSONNEL
DCM 2023-06-02 SUBVENTION AU CCAS Approuvée
DCM 2023-06-03 | BUDGET COMMUNAL — DECISION MODIFICATIVE N°2 Approuvée
DCM 2023-06-04 | FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS DES COMMUNES Approuvée
EXTERIEURES
DCM 2023-06-05 | REFERENT DEONTOLOGUE - DÉSIGNATION Approuvée
DCM 2023-06-06 | TARIFS VENTE DE FOIN Approuvée
DCM 2023-06-07 | GESTION ET PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU- Approuvée
ADHESION A LA DEMARCHE COLLECTIVE
AFFICHE LE 16 JUIN 2023