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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - tableau deliberation du 28 sept 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de l’Ain
KKXKX
Arrondissement de Bourg en Bresse
KKHE
Canton de CEZEYRIAT
COMMUNE DE REVONNAS
01250
KHKAK
Tél : 04.74.30.01.42
Fax : 04.74.30.01.64
mairierevonnas@gmail.com
TABLEAU DES DELIBERATIONS PRISES
CONSEIL MUNICIPAL du 28 septembre 2023
N° délibération Titre Vote Date
préfecture
20230928.1 Admission en non-valeur 12 pour — 0 contre — 0 abstention 12/10/2023
20230928.2 Créances douteuses 12 pour — 0 contre — 0 abstention 12/10/2023
20230928.3 Décision Modificative n°1 du budget 12 pour — 0 contre — 0 abstention 12/10/2023
Monsieur le Maire
Madame la secrétaire de séance
Patrick ROCHE Marie-Aude DABOUT
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VU