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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - tableau des deliberations CM 17 sept 26)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
Républiquefrançaise
TABLEAUDESDÉLIBÉRATIONSPRISES CONSEILMUNICIPALdu17septembre2026 préfecture 20260917.1 Avenant n° 2du contrat de location dubureau de l’ancienne école 14 pour — 0 contre — 0 abstention 23/09/2026 Validationconventiondegroupement—Coordinationdanslecadrede 20260917.2 déploiement de la collecte pour le recyclage des déchetsd'emballages 14pour — 0 contre — 0 abstention 23/09/2026 ménagersissusdelaconsommationHorsFoyer(désignéeaprès«collecte 20260917.3 l'électricité (RODP) 14 pour — 0 contre — 0abstention 23/09/2026 20260917.4 Solidarité en faveur des communes sinistrées 6 pour — 7 contre — 1 abstention 23/09/2026
Madame la Secrétaire de Séance Florence BERGER MAIRIEDEREVONNAS 04.74.30.01.42-mairie@revonnas.frj