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Déliberation - 28 09 2012 ODJ32
Document publié le Vendredi 28 septembre 2012 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 28 09 2012 ODJ32)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 septembre 2012 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt huit septembre deux mille douze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 septembre 2012, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jacqueline CHAPON à Alain MARTINET, Odile VIGNAL à Yves REVERSEAU, Pascal GENET à Isabelle LAVEST, Patricia AUCOUTURIER à Cyril CINEUX, Michel FANGET à Christine PERRET
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Monsieur Bernard DANTAL donne pouvoir à Monsieur Jacques LANOIR et quitte la séance avant le vote de la question n°2. Monsieur Louis VIRGOULAY donne pouvoir à Madame Françoise NOUHEN et quitte la séance avant le vote de la question n°2. Madame Odile SAUGUES quitte la séance avant le vote de la question n°3. Madame Christine DULAC-ROUGERIE donne pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA et quitte la séance avant le vote de la question n°3.
Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n°5. Monsieur Christophe BERTUCAT donne pouvoir à Monsieur Jérôme GODARD et quitte la séance avant le vote des vœux. Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote des vœux.
Madame Chantal MERCIER-COURTY quitte la séance avant le vote du vœu relatif aux liaisons ferroviaires. Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°7. Mesdames et Messieurs Nicole BARBIN, Cyril CINEUX, Jean-Michel DUCLOS, Jacques LANOIR, Alain LAFFONT, Corinne NAJIM, Bruno SLAMA quittent la séance avant le vote de la question n°7 (fin de validité des pouvoirs de Madame Patricia AUCOUTURIER et Monsieur Bernard DANTAL).
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote avant le vote de la question n°26. Monsieur Guy BALLET quitte la séance avant le vote avant le vote de la question n°27. ----------------------------------------------------
Rapport N° 32
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS AU TITRE DES CONGRÈS ET DES MANIFESTATIONS
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Un crédit de 40 890 € reste disponible au Budget Primitif 2012 en vue de l’octroi de subventions au titre des congrès et des manifestations.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions suivantes :
UNION DES PODO-ORTHESISTES DE FRANCE 4 000 €
Les 12èmes Journées Nationales de l'Appareillage du pied se dérouleront les 20 et 21 septembre 2012 à Polydôme. Ce congrès rassemblera de nombreux professionnels : podo-orthésistes, podologues, chirurgiens orthopédiques, et neurologues, et sera l'occasion de traiter de la prise en charge de l'enfant, de l'adulte, du sportif et du senior dans ce domaine.
ADASTA 750 €
L’Association pour le Développement de l’Animation Scientifique et Technique en Auvergne (ADASTA) organisera une conférence sur le thème de l’émission d’ondes électro-magnétiques à l’IFMA le 13 septembre 2012. La conférence sera l'occasion de débattre de la problématique des ondes électro-magnétiques dans le monde de l'information, et de ses effets sur la santé, avec le cas des radiofréquences de téléphonie mobile, alors que de nombreux travaux de recherche ont été menés ces quinze dernières années sur le sujet.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 16 octobre 2012
Le Maire,
Serge GODARD