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Ordre du Jour - ojcm 200629
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 200629)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
51-2020 Bilan des acquisitions et des cessions réalisées au cours de l’année 2019 Pascal LAPORTE
52-2020 Compte de gestion 2019 Jean-Marie BENIER
53-2020 Compte administratif 2019 Jean-Marie BENIER
54-2020 Affectation des résultats de l’exercice 2019 Jean-Marie BENIER
55-2020 Intercommunalité. Transfert de charges et modulation de l’attribution de compensation Jean-Marie BENIER
56-2020 Marchés de denrées alimentaires. Autorisation de signer les marchés et la convention avec la centrale de référencement Proclub Jean-Marie BENIER
57-2020 Suspension de l’application des tarifs de location de matériels aux entreprises Jean-Marie BENIER
58-2020 Mise en œuvre de la prime exceptionnelle « Covid-19 » Jean-Marie BENIER
59-2020 Tableau des effectifs 2020. Modification Jean-Marie BENIER
60-2020 Opération d’aménagement et de programmation « La Porte Bréhand ». Echange de parcelles avec Monsieur ANDRE Pascal LAPORTE
61-2020
Opération d’aménagement et de programmation « La Porte Bréhand ». Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’établissement public foncier de Bretagne
Pascal LAPORTE
62-2020 Préalables à l’opération de requalification urbaine du site de l’ancienne cité de l’entreprise Pascal LAPORTE
63-2020
Rue Adolphe Le Bail. Cession des espaces communs de la Résidence Paradis à Côtes d’Armor Habitat et classement de la voie dans le domaine public communal
Pascal LAPORTE
64-2020 Rue du Pré de l’Oie. Déclassement d’une enclave du domaine public communal et cession Pascal LAPORTE
65-2020 Rue Pierre et Marie Curie. Cession d’une parcelle privée de la commune Pascal LAPORTE
66-2020 Parking des Bleuets. Acquisition d’emprises et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
67-2020 Rue de la Ville Hellio. Acquisition d’une emprise et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
68-2020 Rue Ronsard. Acquisition d’une emprise de trottoir et classement dans le domaine public communal Pascal LAPORTE
69-2020 Rue du Vieux Moulin. Bien vacant et sans maître. Transfert de propriété à la commune Pascal LAPORTE
70-2020 Rue du Stade. Servitude de passage au bénéfice d’une parcelle riveraine de l’Espace Roger-Ollivier Pascal LAPORTE
71-2020 Rue de la Ville Vivo. Implantation d’un câble électrique souterrain. Droits de servitude consentis à Enedis Pascal LAPORTE
72-2020 Rue des Tourterelles. Rénovation de l’éclairage public aux abords de la Pascal LAPORTE
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°06
LUNDI 29 JUIN 2020
18h30
ESPACE ROGER-OLLIVIER, SALLE PONANT
N° Objet Rapporteur
salle des Sternes
73-2020 Adhésion à l’association BRUDED Pascal LAPORTE
74-2020 Convention de partenariat avec l’association Viv’armor Nature Pascal LAPORTE
75-2020 Convention de ramassage, transport et traitement des algues vertes avec Saint-Brieuc Armor Agglomération. Avenant n°2 Michel CAINGNARD
76-2020 La Courte-Echelle. Modification du règlement intérieur Delphine MESGOUEZ
77-2020 Accueils de loisirs, accueils des services périscolaires et de la restauration municipale. Modification du règlement intérieur Delphine MESGOUEZ
78-2020 Dispositif Promeneurs du net Delphine MESGOUEZ
79-2020 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2020 Christine DANIEL
80-2020
Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2020. Convention entre la commune et le SDIS 22
Tracy JOUBIN
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire (délibération n 40-2020 du 8 juin 2020)
Informations diverses