Ordre du Jour - ojcm 190624

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Ordre du Jour - ojcm 190624 Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune de Plérin. Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 190624)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs, Énergies,

ORDRE DU JOUR

N° Objet Rapporteur

51-2019 Charte de la pause méridienne Delphine Mesgouez- Le Gouard

52-2019 Evolution des activités du service enfance jeunesse Delphine Mesgouez- Le Gouard

53-2019 Accueil de loisirs La Passerelle. Tarification et partenariat avec des associations Delphine Mesgouez- Le Gouard

54-2019 Marché de denrées alimentaires. Renouvellement de l’adhésion à la centrale de référencement Proclub et autorisation à signer les marchés Delphine Mesgouez- Le Gouard

55-2019 Adhésion au Groupement d’achats 22 Delphine Mesgouez- Le Gouard

56-2019 Constitution du jury d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2020. Liste préparatoire Ronan Kerdraon

57-2019 Adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales Jean-Marie Benier

58-2019 Extension de la solution Webenchères. Abonnement au pack Bewide Jean-Marie Benier

59-2019 Demande d’admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables Jean-Marie Benier

60-2019 Taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Actualisation du coefficient multiplicateur pour l’année 2020 Jean-Marie Benier

61-2019

Mise à jour de l’évaluation des charges et des dotations d’attribution de compensation au titre des services communs Saint Brieuc Armor Agglomération – Ville de Saint Brieuc

Jean-Marie Benier

62-2019

Evaluation des charges et fixation des dotations d’attribution de compensation pour la rétrocession de la compétence accueil de loisirs sans hébergement - jeunesse aux communes de l’ex-Quintin Communauté Jean-Marie Benier

63-2019 Grille des effectifs 2019. Modification Jean-Marie Benier

64-2019

Schéma départemental pour le développement de l'enseignement de la musique. Convention triennale d'objectifs 2019-2021 entre la commune et le Conseil départemental

Suzanne Le Tiec

65-2019 Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier Suzanne Le Tiec

66-2019 Convention de partenariat avec l’école de boxe plérinaise Nicolas Férec

67-2019 Subvention exceptionnelle au Badminton plérinais Nicolas Férec

68-2019 Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2019. Convention entre la commune et le SDIS 22 Christine Daniel

69-2019 Rue Fleurie. Effacement du réseau électrique Pascal Laporte

70-2019 Rue de la Ville Dono. Fiabilisation du réseau électrique basse tension. Droits de servitudes consentis à Enedis sur des parcelles communales Pascal Laporte

71-2019 Travaux d’aménagement d’espaces de collecte de déchets éco-enterrés. Participation de Saint-Brieuc Armor Agglomération aux dépenses Pascal Laporte

72-2019 Actions de préservation de la biodiversité. Convention de partenariat avec l’association Viv’armor Nature Pascal Laporte

73-2019 Sentier d’accès à la plage de l’Anse aux moines. Conclusion et publication de conventions de passage Pascal Laporte

CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°03

LUNDI 24 JUIN 2019

18h30

MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL

N° Objet Rapporteur

74-2019 Circuit de randonnée Tournemine les Rosaires. Conclusion et publication de conventions de passage Pascal Laporte

75-2019 Impasse Saint-Yves. Résidence du Soleil Levant. Acquisition et classement de la voirie et des espaces communs dans le domaine public communal Philippe Faisant

76-2019 Les Villes Hervé. Acquisition d’une parcelle Philippe Faisant

77-2019 Rue du Bachelet. Acquisition d’emprises Philippe Faisant

78-2019 Avenue des Rosaires. Acquisition d’une emprise Philippe Faisant

79-2019 Rue d’Armor. Aliénation d’une emprise Philippe Faisant

80-2019 Rue des Eglantiers. Aliénation d’une parcelle privée de la commune Philippe Faisant

81-2019

Rues de la Paix et du Midi. Déclassement d’une partie du domaine public communal en vue d’un projet mixte de construction de logements et d’accueil d’activités commerciales et de services

Philippe Faisant

82-2019 Rue Lucien Rosengart. Déclassement d’un délaissé du domaine public communal en vue de sa cession Philippe Faisant

83-2019 Rue du Stade. Echanges de parcelles avec la SCI JOA en vue de classer l’accès aux parkings dans le domaine public communal Philippe Faisant

84-2019 Servitude de passage au bénéfice de trois parcelles riveraines du Stade Marcel Gouédard Philippe Faisant

Questions diverses

Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017)

Informations diverses