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Ordre du Jour - ojcm 190204
Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 190204)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
N° Libellé Rapporteur
01-2019 Modification des statuts de Saint-Brieuc Armor Agglomération Ronan Kerdraon
02-2019 Rapport de la CLECT. Neutralisation des effets de la fusion intercommunale sur la DGF et le FPIC en application du pacte de confiance et de gouvernance Jean-Marie Benier
03-2019 Rapport de la CLECT. Ajustement des dotations d’attribution de compensation 2018 en fonction des besoins de financement du syndicat de Lorge Jean-Marie Benier
04-2019
Rapport de la CLECT. Evaluation du transfert de charges lié à la refacturation de trois services communs : Aménagement de l’espace public et déplacements, Architecture et Ressources humaines
Jean-Marie Benier
05-2019 Rapport de la CLECT. Transfert de charges relatives aux subventions sportives Jean-Marie Benier
06-2019 Rapport de la CLECT. Dissolution du syndicat des Chaos du Gouët. Evaluation des charges transférées et fixation des dotations d’attribution de compensation Jean-Marie Benier
07-2019 Rapport de la CLECT. Transfert de charges au titre des cotisations fonds d’aide aux jeunes Jean-Marie Benier
08-2019 Rapport de la CLECT. Transfert de charges au titre de l’adhésion des communes nouvelles de Saint-Brieuc Armor Agglomération à la mission locale Jean-Marie Benier
09-2019 Rapport de la CLECT. Taxe de séjour de Lantic et Tréveneuc. Evaluation des Dotations d’Attribution de Compensation Jean-Marie Benier
10-2019 Adhésion à Villes de France Jean-Marie Benier
11-2019 Subvention exceptionnelle au tennis club de Plérin Jean-Marie Benier 12-2019 Tarifs municipaux 2019. Modifications Jean-Marie Benier
13-2019 Signature électronique. Adhésion à la centrale d’achat Megalis Bretagne pour la mise à disposition du marché de certificats électroniques Jean-Marie Benier
14-2019 Groupement de commandes entretien des ascenseurs et des monte-charges Jean-Marie Benier 15-2019 Groupement de commandes pour la réalisation de relevés topographiques Jean-Marie Benier 16-2019 Commission communale pour l’accessibilité. Rapport 2018 Christine Daniel
17-2019 Contribution de la commune aux frais suite au changement de dénomination de voies en centre-ville Jean-Marie Benier
18-2019 Dénomination de voies Pascal Laporte
19-2019 Maintenance des équipements d’éclairage public. Programme 2019 de rénovation des équipements vandalisés ou détruits Pascal Laporte
20-2019 Autorisation annuelle d’intervention sur le réseau d’éclairage public Pascal Laporte 21-2019 Rue Duquesne. Rénovation de l’éclairage public Pascal Laporte 22-2019 Rue de la Croix Haute. Effacement du réseau d’éclairage public Pascal Laporte
23-2019 Programme local de l’habitat 2019-2024. Avis sur le projet arrêté par Saint- Brieuc Armor Agglomération Philippe Faisant
24-2019 Parking des Horizons. Déclassement du domaine public communal et cession à la copropriété Horizon 1 Philippe Faisant
25-2019 Lotissement de la Ville Tourault. Acquisition et classement de la voirie et des espaces communs dans le domaine public communal Philippe Faisant
26-2019 Lotissement des Terres Blanches. Aide à la charge foncière pour l’opération de construction de quinze logements locatifs sociaux Philippe Faisant
27-2019 Mises à disposition gratuites de l’auditorium du Cap Suzanne Le Tiec
28-2019 Association des cavaliers d’extérieur des Côtes d’Armor. Autorisation de signature de convention Suzanne Le Tiec
29-2019 Modalités de versement de la subvention au Centre Nautique de Plérin Nicolas Férec
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 22 mai 2017 )
Informations diverses
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°01
LUNDI 4 FEVRIER 2019
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL