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Conseil Municipal - 01 10 2019 Reunion de Conseil
Document publié le Mardi 1 octobre 2019 par la commune de Saint-Forgeux-Lespinasse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 10 2019 Reunion de Conseil)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1ER OCTOBRE 2019
Le Conseil Municipal a été convoqué le vingt-quatre septembre deux mille dix-neuf pour
une réunion ordinaire devant avoir lieu le mardi premier octobre deux mille dix-neuf à
vingt heures à la mairie.
ORDRES DU JOUR
= APPROBATION DU RAPPORT CLECT
- PROPOSITION DE COURRIER DE CONTRIBUTION AU SRADDET
(Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité
des Territoires)
- DIVERS
SECRETAIRE DE SEANCE : Elisabeth PIGAT
PRESENTS : Jean-Paul BERGER, Alain DÉBATISSE, Michel FAZEKAS, Jean-Claude
BONNIN, Joseph CHORGNON, Pascal GERARD, Marc LIOZON, Jean-Luc DAUBARD,
Christian PROST, Jean-Pierre BERGER, Elisabeth PIGAT, Bernadette BONNARDOT,
Sandrine AMBROISE
ABSENTS : Isabelle SOLER et Patrice CADET
1) APPROBATION DU RAPPORT CLECT
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du rapport définitif de la
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, daté du 19 juin 2019.
Monsieur le Maire mentionne notamment la reconnaissance d'intérêt
communautaire de la Médiathèque de Roanne et la Médiathèque de Mably.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le rapport de la Commission
Locale d'Evaluation des Charges Transférées. 2) PROPOSITION DE COURRIER DE CONTRIBUTION AU SRADDET
La Région Auvergne Rhône-Alpes espère lancer les travaux de déviation des Tuileries
à Mably en 2023. L'Association Sécurité RN7-RN82 Sud Allier - Loire Nord continue
d'exister malgré le retrait de certaines communes.
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du compte-rendu de
l'Assemblée Générale ordinaire annuelle du 4 septembre 2019.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la motion de
soutien au projet de continuation de la déviation (souhait de fin de tous les travaux
en 2030).
3) QUESTIONS DIVERSES
+ Deux résiliations pour les logements de la commune :
o Au25/12/2019 pour le logement (130 m2) situé au-dessus de la boulangerie. Il est peut-être possible d'en faire deux logements (plus facile à louer). Le Conseil Municipal demande la visite d'un architecte du Département (conseil gratuit) et un devis de Fabien ESCOFFIER pour la remise en état du volet
manquant et des portes de garage (peinture à refaire).
o Au 21/10/2019 pour le logement situé au-dessus de l'école.
e Le logement T2 situé au-dessus du restaurant est loué à Mr PETIT Vincent et Mlle SERVAJEAN Océane au 1” octobre 2019. La chaudière a été vérifiée par la Société VERRUY :
Remplacement échangeur 130,00 €
Main d'œuvre 86,20€
Sous-Total 216,20€
Désembouage installation 311,14 €
Main d'œuvre 386,98 €
Sous-Total 698,12 €
Pour un total HT. 914,32 €
TVA 91,43 €
TOTAL 1 005,75 € e Ecole : une personne en contrat aidé devait commencer le 1%" septembre 2019. Elle a envoyé un courrier pour dire qu'elle ne pourrait commencer que le 1% octobre 2019. Monsieur le Maire a sélectionné une autre personne, Mme MICHAUD Séverine, en CDD, du 1” septembre 2019 au 31 août 2020.
e Voirie : les travaux sont effectués (supplément de travaux pour la Croix Sapin de
7800 € avec possibilité de faire une demande de subvention au titre de l'enveloppe cantonale (vu avec Jean BARTHOLIN).
+ Fossé à la Croix Verte (en haut du parking) : attente de deux devis pour mise en
place de tuyaux.
+ Eglise : remplacement des petits poteaux métalliques par des poteaux en bois.
e Courrier de l'ADMR : lecture du courrier de remerciement pour la subvention de 160 €.
e SIEL : terrain de Mme LACROIX (voir pour lotissement)
+ Bulletin Municipal 2020 :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal le devis de la Société SEDI par
rapport à Impression de la Côte :
Impression de la Côte (tarif 2019)
725 € HT soit 870€ TTC pour 300 exemplaires
510 € HT soit 561€ TTC pour 300 exemplaires (tout en couleur)
+ Adressage: commande de 17 nouvelles plaques pour les habitations pour environ
200€.
La séance est levée à 21h50.