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Conseil Municipal - 30 06 17 Reunion du Conseil MUNICIPAL5318
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Saint-Forgeux-Lespinasse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 30 06 17 Reunion du Conseil MUNICIPAL5318)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 JUIN 2017
Le Conseil Municipal a été convoqué le vingt-trois juin deux mille dix-sept pour une réunion
ordinaire devant avoir lieu le vendredi trente juin deux mille dix-sept à vingt heures
trente à la mairie.
ORDRES DU JOUR
ELECTIONS SENATORIALES : ELECTION DE 3 DELEGUES TITULAIRES ET 3
DELEGUES SUPPLEANTS
CONVENTION DE PRET DE MATERIEL « ROBOT NAO »
QUESTIONS DIVERSES
SECRETAIRE DE SEANCE: Alain DÉBATISSE
PRESENTS: Jean-Paul BERGER, Alain DEBATISSE, Michel FAZEKAS, Bernadette
BONNARDOT, Joseph CHORGNON, Elisabeth PIGAT, Isabelle SOLER, Pascal GIRARD,
Jean-Claude BONIN, Jean-Luc DAUBARD, Marc LIOZON, Sandrine AMBROISE et
Patrice CADET.
ABSENTS EXCUSÉS Jean-Pierre BERGER, Christian PROST a donné pouvoir à Alain
DÉBATISSE
1° / ELECTION DES DELEGUES EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS
Le renouvellement de la série 1 des sénateurs figurant au tableau n°5 annexé au Code
Electoral aura lieu dimanche 24 septembre 2017.
Les Conseils Municipaux sont convoqués par décret le vendredi 30 juin 2017 afin de
désigner leurs délégués et suppléants.
Le nombre de délégués à élire est de 3 dans les conseils de 15 membres. Il est procédé à
la composition du bureau électoral présidé par le Maire : Président : Jean-Paul BERGER
Membres : Sandrine AMBROISE, Isabelle SOLER, Jean-Claude BONNIN,
Bernadette BONNARDOT
Secrétaire : Alain DÉBATISSE
Le vote au scrutin secret donne les résultats suivants :
TITULAIRES :
BERGER Jean-Paul, né le 15/02/1943 à ROANNE, domicilié à « Grands Champs »
SOLER Isabelle, née le 11/01/1971 à CHAMALIERES, domiciliée à « Le Nord »
AMBROTISE Sandrine, née le 07/04/1973 à PARIS (15°), domiciliée à « Le
Vignat »
SUPPLEANTS :
BONNARDOT Bernadette, née le 21/12/1946 à ROANKE, domiciliée à
« Lotissement le Clos des Poiriers »
DÉBATISSE Alain, né le 19/07/1950 à ROANNE, domicilié à « Le Bourg »
LIOZON Marc, né le 18/12/1950 à ROANNE , domicilié à « Le Nord »
2°/ CONVENTION DE PRET DE MATERIEL « ROBOT NAO »
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la convention de prêt de
matériel « Robot NAO » avec l'école.
Monsieur le Maire a demandé un devis à SMACL Assurances : il n'a pas eu de réponse à
ce jour.
3° / Contrat avec la MFREO Les Athiauds pour la livraison des repas :
Monsieur le Maire rappelle les conditions de préparation et de livraison des repas. Il
informe le Conseil Municipal de l'augmentation du prix du repas de la MFREO à compter
du 1°" septembre 2017 : 3.85 € TTC au lieu de 3.79 € TTC.
A compter du 1“ septembre 2017, le Conseil Municipal décide d'augmenter les tarifs de
cantine et de garderie, à savoir : Cantine : Repas régulier 3.60 € au lieu de 3.50 €
Repas occasionnel 4.00 € au lieu de 3.85 €
Repas adulte 6.00 € au lieu de 5.70 €
Garderie: 1° enfant 2.50 € au lieu de 2.40 €
2° enfant 2.30 € au lieu de 2.20 €
3° enfant 2.00 € au lieu de 1.90 €
4°/ PROBLEME DE VITESSE EXCESSIVE RUE DE LA MADONE
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal d'un courrier d'un riverain reçu en
Mairie, relatif à la vitesse excessive de certains véhicules sur cette rue. Des
renseignements seront pris concernant le coût d'un ralentisseur.
Il est également évoqué le problème de vitesse Rue du Nord.
5°/ CITY-STADE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les dépenses et subventions prévues
pour le city-stade, à savoir :
Plateforme EIFFAGE 29 400.00 € HT.
City-Stade URBAN PARK 39 637.00€ H.T.
TOTAL 69 037.00 € HT.
Subventions :
DETR 12 625.00 €
Réserve Parlementaire 5 000.00 €
(Mr FOURNIER)
Département 36 169.00 €
TOTAL 53 794.00 €
Part à la charge de la Commune 15 807.00 € 6° /TRANSPORTS SCOLAIRES
Roannais Agglomération va prendre en charge de façon complète les transports scolaires.
Deux arrêts sont créés : Le Sarot - Le Nord. Les autres arrêts sont inchangés.
7° / SIEL - Groupement de Commandes
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la proposition du SIEL pour un
groupement de commandes sur 3 ans (1° juin 2017 / 31 mai 2020).
Monsieur le Maire précise que, si la commune adhère à ce groupement, il y aurait une
économie potentielle de 550 €.
Ouï cet exposé, le Conseil Municipal demande un délai de réflexion jusqu'au 15 octobre
2017.
8° / ASSURANCES PERSONNEL SMACL
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le taux relatif à l'assurance du
personnel sera de 5.17 % au lieu de 4.90 %.
La séance est levée à 22 heures 30.