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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 7 OCTOBRE 2022
Document publié le Vendredi 7 octobre 2022 par la commune de Menou.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 7 OCTOBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Place de la mairie — 58210 PROCES VERBAL
Tél :
Mail : SEANCE DU
mairie.menou@wanadoo.fr MERCREDI 07 OCTOBRE 2022
Convocation 03 OCTOBRE 2022
L'an 2022, le 7 OCTOBRE à 19H00, le Conseil Municipal de la Commune de Menou, régulièrement convoqué, s’est réuni en
la mairie de Menou, sous la présidence de Madame le Maire RAVAUD Véronique,
Présents : Mmes et M. BELTZER Valérie - COLLETTE Catherine - GUILLAUME Céline - MASSON Angélique - RAVAUD
Véronique - DEWEERDT Théophile GILGER Pascal - LAMARRE Mickaël - SKOWRON Patrice — WEISS Luc
Absent: HANEMIAN Thierry — Procuration RAVAUD Véronique -
Secrétaire de Séance : BELTZER Valérie
Heure Début de séance : 19H00
Approbation du compte -rendu de la dernière séance
- PEFC BOURGOGNE FRANCHE COMTE : CERTIFICATION FORESTIERE 2023-2027
- VOIRIE 2022 : ESTIMATION DES TRAVAUX DE LA COMMUNE
Informations et questions diverses :
- Désignation du correspondant incendie et secours
DELIBERATIONS
2022-033 PEFC BOURGOGNE FRANCHE COMTE Certification forestière 2023-2027 |
Madame Le Maire rappelle au conseil que l‘adhésion de la commune à la certification forestière PEFC
BOURGOGNE FRANCHE COMTE arrive à son terme le 31/12/2022 et qu’il convient de renouveler l'adhésion.
Elle explique qu'adhérer est un gage de qualité, une gestion durable et est une démarche volontaire.
L'aménagement forestier de Menou (2018-2037) a établi une surface retenue pour la gestion de 290.22 ha.
La contribution pour 5 ans du 01/01/2023 au 31/12/2027 est calculée ainsi :
Pour la surface totale de la forêt : 290,22 ha X0.65€ soit 188,64 €
Contribution forfaitaire pour 5 ans: soit 20,00 €
Soit un total de … ne nds ses eu dus etre en ns ses ans encens teen 208,64 €
Après en avoir délibéré, le conseil à l’unanimité
- _ VALDE l’adhésion 2023-2027 pour la contribution totale de 208.64 €
2022-034 VOIRIE 2022 : Estimation des travaux de la commune
Madame le Maire informe le conseil que les estimations de travaux de voirie à réaliser sont les suivantes
Rue de la Monarderie : Estimation des travaux de voirie CCTBC 2022 : 9372.16 € TTC
Les travaux seront réalisée par l’entreprise Merlot TP
Place du cimetière :
Estimation des travaux de voirie CCTBC 2022 : 3032.53 € TTC
Les travaux seront réalisés par l’entreprise Colas
Le conseil souligne que les propriétaires riverains seront invités à élaguer les arbres gênants.
Après en avoir délibéré, le conseil à l'unanimité
- _ VALIDE les estimations de travaux de voirie soit
Rue de la Monarderie : 9372.16 € TTC par l’entreprise Merlot
Place du cimetière : 3032.53 € TTC par l’entreprise Colas
COMMUNE DE MENOU - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2022 Arrivée en cours de séance de Monsieur Hanemian Thierry à 20h00
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES ral
Désignation du correspondant incendie et secours : Madame le Maire désigne le 1er adjoint Patrice Skowron
Puis Mme Le Maire aborde les sujets suivants :
Bornes incendie : 2 bornes seront prochainement installées route de Ménestreau et à Chauffour par
le Syndicat d’Eau. Le coût de 4604.20 HT sera subventionné à 40% par une DETR. Hydrelec effectuera le contrôle.
Les chats errants : une opération cage sera organisée entre le 14/11 et le 2/12/2022 rue de
Ménestreau et Grande Ruepar le refuge de Thiernay. Les chats capturés seront stérilisés et ramenés sur les
lieux de leur capture. Une réunion d’information se tiendra à la mairie.
Projet Aménagement Grande rue : le projet sera bientôt présenté aux conseillers avec une étude
chiffrée et Mme le maire demandera au prochain conseil municipal de l’autoriser à faire une demande de
subvention DETR. Ultérieurement une réunion publique sera organisée par la mairie.
Projet Aménagement aire de camping-cars et terrain de pétanque : 2 devis ont été demandés ETP des Vareilles : 1740 € (aménagement pour terrain de pétanque) + 17796 € (terrassement +
assainissement fosse pour aire de camping car) +
Entreprise Mannevy : 6626.35 € (terrasement pour terrain de pétanque) + 7231.19 € (terrassement
assainissement fosse pour aire de camping car)
La préconisation de l’assainissement par la CCHNVY a été faite.
Affouages : les inscriptions seront closes le 31/10/2022.Afin de pouvoir prétendre à nouvel affouage
le débardage de l’affouage précédent devra être fait au plus tard le 31/10/2022.
Prohaines Animations :
- Repas des anciens aura lieu le 11 décembre 2022. Le coût sera de 28€ par personne à la charge de la
commune. Sébastien Giacomi propose un concert de musique classique à l'Eglise après le repas.
- Noël des Enfants 2022 : L'association Oiseau Lyre le 18/12/2022 propose un spectacle à la salle
communale. Son coût : 350€.
- Course cycliste 2023 : l'événement aura lieu soit le 14/05/2023 soit le 21/05/2023
- La Fête Ronde à la chapelle : la mairie étudiera une éventuelle réédition pour 2023
-_ La chorale éphémère 2023 : calendrier à l’étude.
Chapelle de la tête ronde : Mme Le Maire ira à Paris le 29 octobre 2022 au Carrousel du Louvre afin
de recevoir de SITES et MONUMENTS une récompense pour la qualité des travaux réalisés à la Chapelle de la
tête ronde. Elle sera accompagnée par Catherine Collette qui a collaboré à la préparation du dossier.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45
SIGNATURES
Le Maire La Secrétaire de Séance
Véronique RAVAUD Valérie BELTZER TT )
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Ce
COMMUNE DE MENOU - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 7 OCTOBRE 2022