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unknown - 1744 2026 21 approbation cfu 2025 spa
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Déliberation - 1513 2025 21 approbation du cfu 2024 du ba spa 030425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1513 2025 21 approbation du cfu 2024 du ba spa 030425)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
N°
2025
- 21
ES
Département
de
l'Isère
République
fral
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2025
Clgnas)/
|
EXTRAIT DES DELIBERATI
subie
te 10/04/2025
S'LO
LE
ur
Pareze
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
5 : 638-218801145-20250408-202521-DE
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
du
SPA
SSRAUZS
Budget
annexe
- Service
Pôle
Animation
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants
:
12
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
trois
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 18/03/2025.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 18/03/2025
par
messagerie.
Présents:
AIME
Jean-Claude
(pouvoir
de
Vincent
Choron)
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
18h08).
DULONG
Aurélie
(arrivée
à
18h43).
Excusés
:
BARREL
Natacha.
CHORON
Vincent
(pouvoir
à Jean-Claude
Aime
- arrivera
à 20h08).
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
dans
le
souci
de
sauvegarder
l'indépendance
de
l'assemblée
délibérante
et
bien
qu'il
puisse
participer
à
la
discussion
de
ses
comptes
et
qu'il
doive
quitter
l'assemblée
délibérante
au
moment
du
vote
de
son
Compte
Financier
Unique
(CFU),
il
demande
que
le
Conseil
municipal
élise
son
Président.
Les
membres
du
Conseil
municipal
sont
donc
invités
à
élire
un
Président
de
séance
pour
le
vote
du
CFU
2024
du
«
Service
Pôle
Animation
»
(SPA),
Considérant
la
nécessité
pour
M.
VIALLATTE
Régis,
Président
de
la
séance
du
Conseil
afférente
au
vote
du
CFU
2024
du
SPA,
de
se
retirer
au
moment
du
vote,
Considérant
la
candidature
de
M.
Dominique
HAYART,
Le
Conseil
municipal,
Désigne
M.
Dominique
HAYART
Président
de
séance
pour
le
vote
du
CFU
2024
du
SPA.
Le
Président
présente
les
résultats
du
CFU
2024
du
SPA,
section
par
section.
:
D
SPA
2024
Fonctionnement
Investissement
Total
Recettes
|
61 950.67 €
2 925.06 €
64 875.73 €
| Dépenses
-52 285.08 €
-35 725.54 €
-88 010.62€
Résultat 2024
9 665.59 €
-32 800.48 €
315 937.11 €
| Report 2023
15 901.15 €
298 524.46 €
314 425.61 €
Résultat de clôture 2024
25 566.74 €
265 723.98 €
291
290.72 €
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2121-14,
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»,
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
Compte
Administratif
et
au
Compte
de
Gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
ces
documents,
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents, Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
Publié
le
10/04/2025
S
L Gr
ID
: 038-213801145-20250403-202521-DE
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU,
Considérant
les
éléments
susvisés,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
M.
le
Maire
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
+ _
Approuve
le
Compte
Financier
Unique
2024
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
-
Donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le 7
avril
2025,
La
sed'aire,
À
Arlette
ROZELIER"
JU
\
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
38114
Code
INSEE
SCE
POLE
ANIMATION
CSV/SME
Publié
le
10/04/2025
S
À Gr
ID
: 038-213801145-20250403-202521-DE
Collectivité
SPA
ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
présents
:
AX/
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
MA4+1
lacvo
VOTES:
Pour
AM
/
Contre
Ô
Abstentions
©
Présenté
par
le
Pes
dent
)
Date
de
convocation
:
A
Clonas
sur Varèze
,le
03/04/2025
Le
Maire
Délibéré
par
le
Conseil
municipal
réuni
en
session
ordinaire
A
Clonas
sur
Varèze
le
03/04/2025
le Conseil
municipal
18/03/2025
[AIME
Jean-Claude
L-
75
2e
Bud VChononw
BARREL
Natacha
CHORON
Vincent
TLDde-
<<
COLANGELI
Muriel
VE
T.hye
CONTRERAS
Joseph
ICRUYPENNINCK
Bruno
DEVRIEUX
Caroline
DUGUA
Véronique
IDULONG
Aurélie
DUMAS
Christophe
HAYART
Dominique
ILEMAITRE
Sylvie
IMERNISSI
Chakib
IROZELIER
Arlette
_
VIALLATTE
Régis
CL
1/2 Certifié
exécutoire
par
le
et
de
la publication,
le
Maire
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
s
L
Publié
le
10/04/2025
GC
,compte
tenu
de
la
transmission
en
ID
:038-213801145-20250403-202521-DE
2/2
A
Clonas
sur
Varèze
le
0
Jeuf2028