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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Logement,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Département
de
l'Isère
République
fral
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
nas
«
N°
2025
- 24
EXTRAIT
DES
DELIBERATIS
Pubs
le 10/04/2025
S'LGF
r-Wareze
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
10 :
088-213801145-20250408-202524-DE
03/04/2025
Approbation
du
Budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
logements
»
de
la
commune
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice :
15
Présents
:
12
Votants
:
12
+
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
trois
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la
maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
18/03/2025.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
18/03/2025
par
messagerie.
Présents:
AIME
Jean-Claude
(pouvoir
de
Vincent
Choron).
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
18h08).
DULONG
Aurélie
(arrivée
à
18h43).
Excusés
:
BARREL
Natacha.
CHORON
Vincent
(pouvoir
à
Jean-Claude
Aime
- arrivera
à 20h08).
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
pouvoir
a été
déposé
en
application
de
l'article
L.21
21-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
présente
aux
membres
présents
du
Conseil
municipal
le
projet
du
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
(LCL)
de
la
commune,
section
par
section,
chapitre
par
chapitre,
et
leur
précise
que
:
+
La
section
de
fonctionnement
est
en
équilibre
+
La
section
d'investissement
est
en
équilibre
Il
leur
demande
de
bien
vouloir
de
se
prononcer
sur
le
projet
de
ce
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
LCL
de
la
commune
qui
s'établit
comme
suit
:
COMMUNE
2025
Dépenses
Recettes
Total
provisoire
Fonctionnement
20
500.00
€
20
500.00
€
0.00
€
Investissement
1 500
000.00
€
1 500
000.00
€
0.00
€
Total
1 520
500.00
€
1
520
500.00
€
0.00
€
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Vu
le
projet
de
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
«
Locations
Commerces
et
Logements
»
de
la
commune, Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Valide
le
Budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune,
conformément
aux
documents
présentés
en
séance.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
7
avril
2025,
La seciétaire,
/
Arlette
ROZELIER
Co
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Reçu
en
préfecturele
09/04/2025
38114
LOCATIONS
COMMERCES
ET
LOGEMENTS
Publié
le 10/04/2025
3
L
C
ID
:038-213801145-20250403-202524-DE
Code
INSEE
Commune
LCL
|
ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
présents
:
AR)
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
A/
+
4 Ra
VOTES:
Pour
AD
Contre
Ô
Abstentions
e]
Présenté
par
le
Président
Date
de
convocation
:
18/03/2025
A
Clonas
sur
Varèze
,le
03/04/2025
/
Le
Président
A
Clonas
sur
Varèze
,le
03/04/2025
le Conseil
municipal
Délibéré
parle
Conseil
municipal
réuni
en
session
ordinaire
| | |
Certifié
exécutoire
par
le
Président
,compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et
de
la
publication,
le
A
Clonas
sur
Varèze
le
7.0.
A02$
1/1