Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - file 1511 2025 23 approbation du bp 2025 du ba spa
Déliberation - 1513 2025 21 approbation du cfu 2024 du ba spa 030
Déliberation - 1784 2026 21 approbation cfu 2025 spa
Déliberation - 1370 2024 13 approbation du cg 2023 spa
unknown - file 1513 2025 21 approbation du cfu 2024 du ba sp
Déliberation - 1746 2026 23 membres entente spa
Déliberation - 1510 2025 24 approbation du bp 2024 du ba lcl 0304
Déliberation - 1518 2025 15 approbation du bp 2025 cne 030425
Déliberation - 1512 2025 22 affect resultat f 2024 du ba spa 0304
unknown - file 1510 2025 24 approbation du bp 2024 du ba lcl
Déliberation - 1511 2025 23 approbation du bp 2025 du ba spa
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1511 2025 23 approbation du bp 2025 du ba spa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
République
fra
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2025
S'LOF
UN
Département
de
l’Isère
Ggnas)/
.
N°
2025
- 23
EXTRAIT
DES
DELIBERATI(
pibié
le 10/04/2025
ir
Vareze
DU
CONSEIL
MUNICIPAË
: 058-218801145-20250408-202523-DE
03/04/2025
Approbation
du
Budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
12
Votants
:
12
+
1 pouvoir
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le trois
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
de
la maison
des
Platanes,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 18/03/2025.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
18/03/2025
par
messagerie.
Présents:
AIME
Jean-Claude
(pouvoir
de
Vincent
Choron)
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
18h08).
DULONG
Aurélie
(arrivée
à
18h43).
Excusés
:
BARREL
Natacha.
CHORON
Vincent
(pouvoir
à Jean-Claude
Aime
- arrivera
à
20h08).
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
présente
aux
membres
présents
du
Conseil
municipal
le
projet
du
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
« Service
Pôle
Animation
»
(SPA)
de
la
commune,
section
par
section,
chapitre
par
chapitre,
et
leur
précise
que
:
+
La
section
de
fonctionnement
est
en
équilibre
+
La
section
d'investissement
est
en
équilibre
°
La
subvention
d'investissement
du
Département
de
l'Isère
de
239
558
€,
intégrée
dans
les
recettes
d'investissement,
sera
rétrocédée
aux
deux
communes
Il leur
demande
de
bien
vouloir
de
se
prononcer
sur
le
projet
de
ce
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
SPA
de
la
commune
qui
s'établit
comme
suit
:
COMMUNE
2025
Dépenses
Recettes
Total
provisoire
Fonctionnement
63
368.74
€
63
368.74
€
0.00
€
Investissement
266
698.98
€
266
698.98
€
000€
LU
Total
330
067.72
€
330
067.72
€
0.00
€
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M67,
Vu
le
projet
de
budget
primitif
2025
du
budget
annexe
« Service
Pôle
Animation
» de
la
commune,
Vu
la
délibération
n°
2025-04,
en
date
du
20
février
2025,
relative
à
l'autorisation
pour
l’application
de
la
fongibilité
des
crédits
en
M57
sur
les
budgets
2025
:Commune
et
« Service
Pôle
Animation
»,
Et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Valide
le
Budget
Primitif
2025
du
budget
annexe
«
Service
Pôle
Animation
»
de
la
commune,
conformément
aux
documents
présentés
en
séance.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
7
avril
2025,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
A \
La
secrétaire,
Arlette ROZELIER — /
Le
(LL Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
SEC
Publié
le
10/04/2025
38114
SCE
POLE
ANIMATION
CSV/SME
ID : 038-213801145-20250403-202523-DE
I
se
Code
INSEE
Collectivité
SPA
ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
membres
présents
:
A
Nombre
de suffrages
exprimés
:
ADHA
pauil
VOTES:
Pour
AX
Contre
Ô
Abstentions
Ô
Présenté
parle
Maire
Date
de
convocation
:
18/03/2025
A
Clonas
sur
Varèze
Le
Maire
Délibéré
par
le
Conseil
municipal
, le
réuni
en
session
ordinaire
A
Clonas
sur
Varèze
le Conseil
municipal
le
03/04/2025
[AIME Jean-Claude BARREL
Natacha
CHORON
Vincent
COLANGELI
Muriel
CONTRERAS
Joseph
CRUYPENNINCK Bruno
BE
DEYRIEUX
Caroline
TN
me
—
DUGUA
Véronique
kr
DULONG
Aurélie
-
ob
_
ain
—
DUMAS
Christophe
|
HHAYART
Dominique
L
ÿ
LEMAITRE
Sylvie
Ts
IMERNISSI
Chakib
T Alset
D
[\
ROZELIER
Arlette
ED
D
11
VIALLATTE
Régis
j
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2025
Publié
le
10/04/2025
S
LGr
Certifié
exécutoire
parle
Maire
,compte
tenu
de
la
transmission
en
ID
:038-213801145-20250403-202523-DE
et
de
la
publication,
le
7
A
Clonas
sur
Varèze
,le
°+-
ot,
2021
2/2