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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lachapelle-sous-Gerberoy.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-GERBEROY
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JUIN 2023
L'An deux mil vingt-trois, le neuf juin à vingt heures trente, légalement convoqué, le conseil municipal s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Bruno RONSEAUX, Maire.
Etaient présents :
Madame Noëlli VICENCIO DE MOURA, Messieurs Louis BOULENOUAR, Pierre-Emmanuel HERBAIN, Guillaume LOISEL-DUBOSPERTUS, Christian MERLIN, Eddy POYER.
Représentées :
Madame Hélène LE MAUX donne pouvoir à Monsieur Louis BOULENOUAR : Madame Elodie BATICLE donne pouvoir à M. Guillaume LOISEL-DUBOSPERTUS.
Absents : Messieurs Jean-Marc BLAISE et Alain VANDEN BROECK.
Secrétaire de séance : Madame Noëlli VICENCIO DE MOURA.
L ORDRE DU JOUR |
1/ Désignation d’un délégué titulaire et de trois délégués suppléants en vue de l'élection
des sénateurs du dimanche 24 septembre 2023 :
Les membres du conseil municipal procèdent aux élections des délégués, à bulletin secret. Le délégué titulaire : Monsieur Bruno RONSEAUX.
Les délégués suppléants: Monsieur Pierre-Emmanuel HERBAIN, Madame Noëlli VICENCIO
DE MOURA et Monsieur Louis BOULENOUAR.
2/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2023 :
Après sa lecture, le procès-verbal est adopté à l'unanimité.
3/ Projet de sente piétonne à BALLEUX :
Le Maire explique que le dossier est toujours en attente malgré de nombreux appels auprès du bureau d'études « ARTÉMIS ». Ce point ne peut donc pas faire l’objet d’une délibération pour le moment.
4/ Cimetière communal : aménagement et tarifs des concessions et cave-urnes :
Le Maire explique que, compte-tenu du nombre grandissant de crémations, il convient de fixer des tarifs pour des cave-urnes et de revoir ceux des concessions. Après discussion, le conseil municipal décide, à l'unanimité les tarifs suivants (applicables à compter du 1er juillet 2023) :
- _ Concession de 15 ans : 80 €
- _ Concession de 30 ans : 150 €
- _ Cave-urne de 15 ans : 40 €
- Cave-urne de 30 ans : 80 € 5/ Avis sur le retrait de la CCPV du SMOTHD :
Le Maire explique que la CCPV ne souhaite plus adhérer en tant que membre de droit au SMOTHD
(Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit) mais envisage la reprise de la compétence « Très Haut Débit ».
Les avis des communes membres de la CCPV sont nécessaires.
Après discussion, le conseil municipal approuve, à l'unanimité, ces décisions.
6/ Questions diverses :
“Tickets piscine : la CCPV renouvelle cette action pour 2023 et la commune adhère à ce dispositif.
Les enfants et adolescents de 4 à 20 ans pourront retirer l’ensemble des tickets piscine
(2 tickets par semaine) aux heures de permanences de la mairie à compter du 4 juillet 2023.
L'ordre du jour étant clos, Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 30.
Le Maire,
Bruno RONSEAUX
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