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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 224 2024 Adoption Proces Verbal Seance du 03.12.2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 224 2024 Adoption Proces Verbal Seance du 03.12.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 décembre 2024 à 20h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 11 décembre 2024 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes Lapalun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Odile PILOZ
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 67
Etaient présents : 50 (dont 4 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Annie FEUILLAS - Christian THIRIOT - Daniel CHARRASSE - José
FERNANDES - Sébastien BERNARD - André DONZE - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI
Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Denis CONIL – Sandrine ROSIER (suppléante) – Michel VINCENT
(suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Roland PEYRON -
Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Aurore AMOURDEDIEU - Martine BERGER-
SABATIER - Monique BOTTINI - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc
GREGOIRE - Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN
- Odile PILOZ - Thierry TATONI - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Olivier SALIN -
Jean-Louis NICOLAS - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT –
Alain BOULET (suppléant) - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Claude BAS - Alain NICOLAS -
Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 34
Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy CLEMENT - Laurence CHAUDET - Patricia
GIELLY - Gérard TRUPHEMUS - Sébastien DUPOUX - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc
PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Laurent CHAREYRE - Christian
CORNILLAC - Laurent KLEIN - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Didier LAFFITTE
- Didier ROUSSELLE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Annelise FAREL
- Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Muriel BREDY - Marie-Noelle ARMAND - Jean-Claude GRAS -
Gérard PEZ - Eliane GAUTHIER
Excusés ayant donné pouvoir : 17
Sébastien ROUSTAN a donné pouvoir à Alain LABROT - Yoann GRONCHI a donné pouvoir à Pascal CIRER-
METHEL - Eric LYOBARD a donné pouvoir à Roland PEYRON - Augustin CLEMENT a donné pouvoir à José
FERNANDES - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain FRACHINOUS - Sylvie GARNERO a donné pouvoir
à Annie FEUILLAS - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Pascal LANTHEAUME a
donné pouvoir à Alain NICOLAS - Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Mireille
QUARLIN a donné pouvoir à Denis CONIL - Martial BONNEFOY a donné pouvoir à Gérard CHAPPON - Marc
BOMPARD a donné pouvoir à Jean-Louis NICOLAS - Fabienne BARBANSON a donné pouvoir à Eric
RICHARD - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Juliette HAIM - Jacques NIVON a donné pouvoir à
Claude BAS - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à
Pascale ROCHAS
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20241217-224_2024-DE en date du 24/12/2024 ; REFERENCE ACTE : 224_2024 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
224-2024 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2024
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 3 décembre 2024 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 67
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 3 décembre 2024 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Odile PILOZ Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 24/12/2024
Mise en ligne le : 30/12/2024
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20241217-224_2024-DE en date du 24/12/2024 ; REFERENCE ACTE : 224_2024