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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 2026 056 Adoption Proces Verbal Seance du 15.04.2026
Document publié le Mercredi 15 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 2026 056 Adoption Proces Verbal Seance du 15.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 avril 2026 à 18h00 à Nyons
Le Conseil communautaire, convoqué le 17 avril 2026 par le Président, M. Sébastien BERNARD, s'est réuni en session ordinaire au siège de la CCBDP à Nyons
Secrétaire de séance : Monsieur Cédric CHAMPEAU
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 85
Etaient présents : 72 (dont 4 suppléants)
Blandine ALVAREZ, Martine BERGER-SABATIER, Sébastien BERNARD, Coralie BIOUSSE, Monique
BOTTINI, Jean-Claude BRUS, Philippe CAHN, Claude CHAMBON, Cédric CHAMPEAU, Pascal CIRER-
METHEL, Rémy CLEMENT, Denis CONIL, Stéphanie CORNUD, Thierry DESSALES, Jean-François
DEYDIER, Laurent DONZET, Sébastien DUPOUX, Joachim DUSAUGEY, Justine EFFANTIN DIT
TOUSSAINT, Bruno EYSSERIC, José FERNANDES, Annie FEUILLAS, Alain FRACHINOUS, Jean GARCIA,
Sylvie GARNERO, Patricia GIELLY, Didier GILLET, Isabelle GIRARD, Didier GIREN, Claudine GOURDON,
Yoann GRONCHI, Marc HAMARD, Guillaume HONVAULT, Fabien JOLIVET, Bruno JOVE, Frédéric JULLIEN,
Francis KORNPROBST, Pascal LANTHEAUME, Amélie LEBRE, Philippe LEDESERT, Estelle LIELY, Emilien
LIEVAUX, Aurélie LOUPIAS, Eric LYOBARD, Nadia MACIPE, Clotilde MAZZA DOS SANTOS, Franck
MILLET, Jennifer MOURRE, Alain NICOLAS, Jean-Louis NICOLAS, Jacques NIVON, Jean-Louis PASCAL,
Alexandre PENIGAUT, Jean-Luc PERNET, Roland PEYRON, Alan PUSTOCH, Mireille QUARLIN, Pascale
ROCHAS, Christelle RUYSSCHAERT, Odile TACUSSEL, Christian TEULADE, Pierre TOMCZAK, Michel
TREMORI, Gérard TRUPHEMUS, Christine VALLIER, Monique VEYRIER, Roger VIARSAC, Julien
WEINREICH, Patrick MEGE (suppléant), Francis BOMPARD (suppléant), David TRUPHEMUS (suppléant),
Michel FAYANT (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 16
Gines ACHAT, Olivier SARRAT, Juliette HAIM, Jean-Michel LAGET, Jérôme BOMPARD, Christian IMBERT,
Brigitte DUC, David MORIN, Géraud BONTOUX, Patricia NORMAND, Odile PILOZ, Gilles RAVOUX, Alain
MONGE, Gilbert MORIN, Marie FLOQUET, Olivier ROQUE D'ORBCASTEL
Excusés ayant donné procuration : 13
Christian THIRIOT (donne procuration à Christelle RUYSSCHAERT), Sébastien ROUSTAN (donne
procuration à Sylvie GARNERO), André MATHIEU (donne procuration à Eric LYOBARD), Lionel ESTEVE
(donne procuration à Claudine GOURDON), Christian CARRERE (donne procuration à Roger VIARSAC),
Jean-Luc GREGOIRE (donne procuration à Martine BERGER-SABATIER), Caroline LAMY (donne
procuration à Joachim DUSAUGEY), Quentin PELOUX (donne procuration à Pascal LANTHEAUME), Olivier
SALIN (donne procuration à José FERNANDES), Xavier THIERRY (donne procuration à Roland PEYRON),
Fabienne BARBANSON (donne procuration à Pascale ROCHAS), Marie-Noelle ARMAND (donne procuration
à Jean-Louis NICOLAS), Sylvain AUREL (donne procuration à Pascal CIRER-METHEL)
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20260423-2026_056-DE en date du 30/04/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_056 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Sébastien BERNARD
Vie des Assemblées
2026-056 Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2026
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le procès-verbal des élections de la séance d’installation du 15 avril 2026 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 15 avril 2026 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 85
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 15 avril 2026 qui n’appelle pas d’observations de la part des membres de l’Assemblée.
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Cédric CHAMPEAU Sébastien BERNARD
Transmission en préfecture le : 30/04/2026
Mise en ligne le : 30/04/2026
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20260423-2026_056-DE en date du 30/04/2026 ; REFERENCE ACTE : 2026_056