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Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS signed 1
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Langres.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS signed 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Éducation,
1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU 27 Mars 2025 A 18 h 30
(article L. 2121-25 modifié du CGCT)
N° D’ORDRE OBJET DECISION
2025-22 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 – Associations à vocation sportive Adoptée
2025-23 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 – Associations à vocation culturelle Adoptée
2025-24 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 – Associations à vocation sociale Adoptée
2025-25 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 – Associations à vocation commerciale, touristique et mémorielle Adoptée
2025-26 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 – Convention avec la Mission Locale Adoptée
2025-27 Aide de la ville de Langres au cinéma New Vox – Convention 2025-2029 avec la SARL L’YRE Cinémas - Approbation Adoptée
2025-28 Agence d’Attractivité de la Haute-Marne - Modification des tarifs de la délégation de service public (DSP) - Approbation Adoptée
2025-29 Dispositif de vidéo-protection – Conventions de mise à disposition de moyens informatiques et fixation des tarifs - Approbation Adoptée
2025-30 Stades municipaux de la Lunette et de la Trincassaye – Nouvelles dénominations en l’honneur de Donat Alexer et Denis Ferrand – Approbation Adoptée
2025-31 Police Intercommunale – Convention de coordination avec les forces de sécurité de l’Etat (gendarmerie) – Approbation Adoptée
2025-32
Convention de partenariat relative à l’accueil des nouveaux habitants entre le PETR du Pays de Langres, les Communautés de Communes du Grand Langres, des Savoir-Faire, Auberive Vingeanne Montsaugeonnais et la Ville de Langres - Approbation
Adoptée
2025-33 Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Langres et l’association Langres foires et salons - Approbation Adoptée
2025-34 Acquisition de la parcelle 144 BR n°99 sise 13 rue de Saint Vallier à Corlée Adoptée
2025-35 Modification du tableau des effectifs Adoptée
2025-36 Plan de formation 2025 – Présentation Adoptée
2025-37 Rapport social unique au titre des données 2023 – Présentation Adoptée
2025-38 Règlement intérieur : ajustement des dispositions relatives à la prévention de l’alcoolémie et de la consommation de substances illicites Adoptée
2025-39 Mutualisation – Avenant à la convention de service commun concernant le Centre technique de Neuilly l’Evêque – Autorisation de signer l’avenant Adoptée
2025-40
Protection sociale complémentaire – Mandat au centre de gestion pour établir une convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
Adoptée
2025-41 Convention de partenariat retraites avec le Centre de Gestion – Autorisation de signer la convention Adoptée
2025-42
Convention d’accompagnement et d’assistance des collectivités en
hygiène et sécurité et en matière de prévention des risques avec le Centre de Gestion – Autorisation signer la convention
Adoptée 2
2025-43 Approbation des règlements généraux et des conventions de location et d’utilisation de la Salle Jean Favre et du Théâtre Michel Humbert Adoptée
2025-44 Ecole Municipale de Musique – Règlement intérieur - Délibération n°2019- 36 en date du 8 avril 2019 – Abrogation et remplacement Adoptée
2025-45 Ecole Municipale de Musique – Tarifs - Délibération n°2019-37 en date du 8 avril 2019 – Abrogation et remplacement Adoptée
2025-46
Inventaire du patrimoine communal de Langres – Convention cadre 2021-
2025 Ville de Langres- Région Grand Est – Convention d’application 2025
– Approbation
Adoptée
2025-47 Convention de prêt d’œuvre avec l’Hôtel-Dieu - Musée Greuze de Tournus Adoptée
2025-48 Convention de dépôt d’œuvre (Statue Eloa) entre l’IME Val de Suize et la Ville de Langres Adoptée
2025-49 Convention partenariale entre l’IME Val de Suize et la Ville de Langres (installation rond-point de Chaumont) Adoptée
2025-50 Convention de mandat – Ville de Langres - Agence d’attractivité - Avenant de commercialisation 2025 – Approbation Adoptée
2025-51
Convention d’objectifs et de moyens entre l’association Autour des
Rencontres Philosophiques de Langres (ARPL) et la Ville de Langres -
2025-2027 - Approbation
Adoptée
Fait et publié à Langres, le 4 avril 2025
Le secrétaire
Damien VALENTIN
Le Maire
Anne CARDINAL