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Convocation - Convocation affichage signee 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage signee 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Ruralité, Grandes et moyennes entreprises,
AFFICHÉ
LE
20
janvier
2026
RETIRÉ
DE
L'AFFICHAGE
LE :
La
Directrice
générale
des
services
La
Directrice
générale
des
services
f
Fanny
BREHIER
:
Pa
CC
Fanny
BREHIER
ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
4.
M.
DEPOUEZ,
MM
LE
GALL,
M.
ROUAULT,
M®
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
M€
CABANIS,
M.
GARNIER,
M
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M€
MASSART,
M.
TRUBERT,
M"€KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
M€
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
M€
HERCEG-GALESNE,
M€
DANIELOU,
Me
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M"°
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Me
BATAILLE,
M"ESIMONESSA,
M.
PERRUDIN,
M€
QUEMENER,
M€
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN,
M.
BAILLY,
M.DUPLESSIX Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la salle
du
conseil
municipal,
le
:
Lundi
26
janvier
2026
à
20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Pacé,
le
20
janvier
2026.
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
39/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
08
décembre
2025
39/01
Rapport
d'orientations
budgétaires
2026
39/02
Débat
annuel
sur
la formation
des
élus
—
2025/2026
-39/03
Marché
hebdomadaires
—
Droits
de
place
— Tarifs
2026
39/04
Ressources
Humaines
- Création
de
postes
non
permanents
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité.
39/05
Ressources
Humaines
-
Création
de
postes
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité.
:
39/06
Ressources
Humaines
- Création
de
postes
non
permanents
pour
remplacement
des
agents
titulaires
et:
contractuels
absents.
£
39/07
Ressources
Humaines
-
Instauration
heures
complémentaires
et
supplémentaires
pour
les
emplois
permanents
et
non
permanents.
39/08
Ressources
Humaines
— Conditions
d'exercice
du
temps
partiel
au
sein
de
la collectivité.
39/09
Foncier
: Acceptation
legs
de
deux
terrains-succession
Mr
Renaudin
: 39/10 39/11 39/12 39/13
Foncier
: Rapport
commissaire
enquêteur
-enquête
publique
la
Belle
Visée-la
Coudraie
Foncier
: Ouverture
et
avis
enquêtes
publiques
— La
Barre
Guibourg
— Avenue
Le
Goffic
— La
Cohinière
Extension
du
cimetière
de
Beausoleil
- Approbations
de
l'opération
et
des
modalités
de
financement
et
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
-
Appel
à projets
2026
Modernisation
des
chemins
et allées
- Approbations
de
l'opération
et
des
modalités
de
financement
et
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R.)
-
Appel
à projets
2026
:
|