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Convocation - Convocation affichage signee 14112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
AFFICHÉ
LE :31 octobre
2023
RETIRÉ
DE
L’AFFICHAGE
LE :
La
Directrice
générale
des
services
La
Directrice
générale
des
services
,
Fanny MAROTTE
PA
CC
Fanny MAROTTE
ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ee
M.
DEPOUEZ,
M
LE
GALL,
M.
ROUAULT,
M
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
M
CABANIS,
M.
GARNIER,
M€
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M€
MASSART,
M.
TRUBERT,
M"
KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
M
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
M€
HERCEG-GALESNE,
M£
DANIELOU,
MM
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M"
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Me
BATAILLE,
M.
LUCET,
MT
M.
PERRUDIN,
M€
QUEMENER,
M
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN
Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la salle
du
conseil
municipal,
le
:
Mardi
14
novembre
2023
à
20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
24/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
19
septembre
2023.
24/01
Désignation
des
élus
au
SYRENOR
- Rectificatif
24/02
Enfance
Jeunesse
- Contrat
Territorial
Global
— CAF
35-
Approbation
24/03
Référentiel
comptable
- Mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du 1er
janvier
2024
24/04
Budget
ville
- Décision
modificative
n°2
24/05
Finances
- Admission
en
non-valeur
de
produits
irrécouvrables
24/06
Location
- salle
de
motricité
avenue
Pinault
— Tarifs
à
compter
du
1er
décembre
2023
24/07
Subvention
exceptionnelle
- Comité
d'Animation
Pacéen 24/08
Personnel
municipal
- Indemnisation
des
congés
annuels
non
pris
en
cas
de
cessation
définitive
d'activité
|
24/09
Tableau
des
effectifs
- Mise
à jour
- Filières
culturelle
et
animation
24/10
Délégation
de
la
gestion
et
de
l'exploitation
du
mobilier
d’information
municipale
: choix
du
délégataire
et
approbation
de
l'offre
définitive
24/11
Avenant
à
la
convention
tripartite
relative
à
la
poursuite
du
dispositif
«
SORTIR
»
dans
la
commune
de
PACE
24/12
Convention
de
mise
à
disposition
des
véhicules
communaux
- Modification
24/13
Foncier
-
Cession
d'une
portion
de
parcelle
communale
située
28
rue
Jean-Marie
David
-
Commune
de
Pacé/BRIMALOU
24/14
Motion
soutien
aux
EHPAD
publics