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Déliberation - DCM 2023 35 Subvention aux associations 2023 tampon
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune d'Arbonne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2023 35 Subvention aux associations 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
DCM 2023-35 page 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
_______________
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
25 septembre 2023
________________
Nombre de Conseillers : 19 L’an deux mille vingt-trois, le 25 septembre, le Conseil Municipal Présents : 16 dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, salle du Votants : 19 Conseil Municipal sous la présidence de Madame la Maire d’Arbonne. Date de convocation du Conseil Municipal : 21 septembre 2023
Etaient présents : Marie-Josèphe MIALOCQ, Patrick ALLEGROTTI, Jacqueline PEIGNEGUY, Dany EUSTACHE, Christiane URKIA-MARTIN, Benoît COVILLE, Christian DURROTY, Valentin TELLECHEA, Marie BLEIKER, Alain PARIOLEAU, Alain BRUDNER, Céline MAZEROLLES, Patricia VIALLE, Sophie KONSTANTINOVITCH, Beñat ARLA, Zigor GOIEASKOETXEA.
Excusés : Kathy COELHO (donne pouvoir à Marie BLEIKER), Aurélie BELASCAIN (donne pouvoir à Beñat ARLA), Myriam COULOUMIERS (donne pouvoir à Zigor GOIEASKOETXEA).
Secrétaire de séance : Céline MAZEROLLES
L’assemblée étant en nombre suffisant, il est fait l’exposé suivant :
DCM 2023-35 : Subvention aux associations 2023
Vu la délibération DCM 2023-30 Subventions versées aux associations pour l’année 2023.
Vu la nécessité d’actualiser le tableau des subventions aux associations suivant les modifications indiquées en gris notamment pour accorder une subvention exceptionnelle de 1047 euros au Comité des fêtes.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal décide à la MAJORITE, Monsieur Arla (+1) et Monsieur Goieaskoetxea (+1) votant contre:
ARTICLE 1er : D’ACCORDER aux associations les subventions reprises et modifiées ci-après au titre de l’année 2023 pour un montant total de 49 147,00 € qui permet notamment d’accorder une subvention exceptionnelle de 1047 euros au Comité des fêtes dont vous trouverez le détail ci-dessous :
ARTICLE 2 : DE DECIDER que le versement de ces subventions est subordonné à la présentation de tous les documents administratifs et comptables obligatoires (Compte administratif, budget prévisionnel, contrat républicain, …) ainsi qu’à la réalisation effective des manifestations pour lesquelles les montants sont attribués. DCM 2023-35 page 2
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures Mme la Maire Arbonne, le 28 septembre 2023 Marie José MIALOCQ
Association 2022 2 023
AFM TELETHON 300,00 €
AIROSKI 900,00 € 900,00 €
APEEP 1 200,00 € 1 200,00 €
APEL 1 200,00 € 1 200,00 €
ARANTZOLA KANTUZ 200,00 € 200,00 €
ARBONA AHETZEKO IKASTOLA 300,00 €
ARBONA FOOT CLUB 1 950,00 € 1 950,00 €
ARBONAKO GAU ESKOLA 1 100,00 € 1 100,00 €
ARBONARRAK 1 350,00 € 1 100,00 €
ASSOCIATION ECOLE PUBLIQUE COOP SCOLAIRE 1 000,00 € 1 000,00 €
COMITE DES FETES 3 500,00 € 3 500,00 €
COMITE DES FETES subvention exceptionnelle 1 047,00 €
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 500,00 € 500,00 €
JARRAIKI 600,00 € 600,00 €
KLEIN/CELESTE MICROCRECHE 15 300,00 €
KORRIKA AEK GAU ESKOLAK 300,00 € - €
LA LOQUITA 400,00 € 400,00 €
LAU HERRI 1 250,00 € 1 000,00 €
LES AMIS DE LA BIBLIOTHEQUE 2 400,00 € 2 400,00 €
POLYSPORTS 950,00 € 950,00 €
PRIMADERA 1 600,00 € 1 600,00 €
SEASKA 11 000,00 € 11 000,00 €
TOPAKETAK - € 600,00 €
UDA LEKU 1 000,00 €
TOTAL 31 400,00 € 49 147,00 €