Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2020 48
Déliberation - 48 07 07
Déliberation - 2023 48
Déliberation - 2024 34
Procès Verbal - 2024 32
Déliberation - 2024 49
Déliberation - 2024 28
Déliberation - 2024 14
Procès Verbal - 2024 62
Déliberation - 2024 45
Procès Verbal - 2024 48
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 48)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 04/11/2024 Reçu en préfecture le 04/11/2024 Publié le S L G ID : 034-213402100-20241003-2024 48-DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département de l'Hérault DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LE POUGET N°2024 - 048 Approbation du PV du CM du 27 juin 2024 Date de la convocation : 26/09/2024 Nombre de conseillers en exercice : 18 Nombre de présents : 11 Nombre de votants : 15 Votes L'an deux mille vingt-quatre et le trois octobre à dix- huit heures quinze, le Conseil Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, s'est réuni, au Pour 15 | nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Contre Thibaut BARRAL, Maire. Abstention Etaient présents : BARRAL Thibaut, BONIOL Karine, BONNET Cendrine, BOURBOUJAS Françoise, CUTANDA Josette, DESCAMPS Danièle, LAFON Alain, OULLIE Laurent, PARRA Christophe, RENOUARD Nathalie, CLAVEL Inès, Etaient absents excusés : ALVERGNE Brice (donne pouvoir à CUTANDA Josette), CORIA Mathieu (donne pouvoir à BOURBOUJAS Françoise), MANDON Éric (donne pouvoir à BONIOL Karine), REKKAB Claude (donne pouvoir à CLAVEL Inès), ORTUNO Thierry, MARY Julien Absents : VALERO Fanny Monsieur le Maire présente le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024 et demande s'il y a des remarques. Après en avoir délibéré, à la majorité des suffrages exprimés, LE CONSEIL MUNICIPAL VALIDE le procès-verbal. Le Maire certifie sous sa responsabilité le Fait et délibéré, le 3 Octobre 2024 caractère exécutoire de cet acte, informe que Le Maire la présente délibération peut faire l'objet d'un Thibaut BARRAL recours pour excès de pourvoir, devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois, à compter de sa publication.